Centrale des marchés
DISPOSITIFS MEDICAUX SPECIALISES DIALYSE ET LASER La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de DISPOSITIFS MEDICAUX SPECIALISES DIALYSE ET LASER (Dialyse et laser) url : http://www.chu-toulouse.fr tel : (+33) 5-61-77...
CHU Toulouse 31059Toulouse cam@chu-toulouse.fr
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DISPOSITIFS MEDICAUX SPECIALISES DIALYSE ET LASER

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1795295

Date de clôture estimée : 18/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/12/15)
15-182421

Département(s) de publication : 31
Annonce No 15-182421
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU Toulouse, hôtel-Dieu Saint-Jacques 2 rue Viguerie TSA 80035, Contact : cellule Conseil et Contrôle Juridique des Marchés, à l'attention de M. le directeur général, F-31059 Toulouse Cedex 9. Tél. (+33) 5 61 77 84 77. E-mail : cam@chu-toulouse.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-toulouse.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achats-hopitaux.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CHU TOULOUSE, 2 rue viguerie - tSA 80035, F-31059 Toulouse Cedex 9. Adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CHU TOULOUSE, 2, rue Viguerie TSA 80035 Du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h 30, Contact : coordination des Achats et des Marchés Hôtel-Dieu - bureau 007 (rdc), à l'attention de M. Toulouse le directeur général de, F-31059 Toulouse Cedex 9. Tél. (+33) 5 61 77 84 24. Adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  dispositifs medicaux specialises dialyse et laser.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : chu de Toulouse - iUCT Oncopole Toulouse, 31000 Toulouse.
  Code NUTS |FR623|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
  Durée de l'accord-cadre: Durée en mois :26.
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  la présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de dispositifs medicaux specialises dialyse et laser (Dialyse et laser).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  33000000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  le présent appel d'offres est ouvert et il est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics (Cmp).
Un marché public à bons de commandes tel que défini à l'article 77 du CMP. Il comporte 2 lots.
Les quantités mentionnées dans le " Catalogue des besoins " annexe no 1 au CCTP, ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. Le minimum du marché sera exprimé en valeur correspondant à 80% des quantités, et sans maximum. Les tailles et références mentionnées dans les sous lots correspondent aux tailles les plus utilisées par le pouvoir adjudicateur. Des achats de produits de taille ou référence complémentaires pourront être réalisés.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 4° (pour un marché de fournitures) ou 35 II 5° (pour un marché de services ou travaux) du CMP, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(S) de ce marché.
de même, conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 6° du CMP, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de réalisation de prestations similaires.
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  A compter du : 1.e.r avril 2016. Jusqu'au : 31 mai 2018.

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : CHIRURGIE CARDIOVASCULAIRE /FIBRE LASER TRAITEMENT INSUFFISANCE VEINEUSE
 1)Description succincte
  CC.FIBRE LASER TRAITEMENT INSUFFISANCE VEINEUSEpour les dispositifs médicaux prescrits en Chirurgie Cardiovasculaire
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33000000.
 3)Quantité ou étendue
  Les spécifications techniques figurent dans le document "Catalogue des besoins" (annexe no1 au Cahier des Clauses Techniques Particulières)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : DIAL.HEMODIALYSEUR A FIBRE CAPILLAIRES POLYETHER SULFONE
 1)Description succincte
  DIAL.HEMODIALYSEUR A FIBRE CAPILLAIRES POLYETHER SULFONEpour les dispositifs médicaux prescrits en Dialyse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33000000.
 3)Quantité ou étendue
  Les spécifications techniques figurent dans le document "Catalogue des besoins" (annexe no1 au Cahier des Clauses Techniques Particulières)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement pour l'exécution du présent marché.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Le financement est prévu sur le budget de l'établissement. Le paiement s'effectuera dans les conditions prévues aux articles 92 à 98 du CMP. Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement administratif, paiements par mandats administratifs et virements des comptables assignataires au crédit du compte courant figurant dans l'acte d'engagement. Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la date de réception de la facture par les services du CHU de Toulouse.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Pas de forme exigée.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : il est demandé aux candidats de produire :
- le Pouvoir de la personne habilitée à engager la société
- la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article 43, du CMP : la liste de ces attestations figure au formulaire Dc1 joint au dossier de la consultation.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier sa capacité financière, l'un des documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : certificats de qualifications professionnelles. Le Pouvoir Adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures/services par des références à certaines spécifications techniques. Le Pouvoir Adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  AODIL - 2016/2018.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  18 janvier 2016 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  acces au Dce
Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do
La réponse par voie électronique est autorisée à cette même adresse.
date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations : 01/04/2016
duree du marche : Le marché qui fera suite au présent appel d'offres sera conclu pour une durée allant de du 01/04/2016 au 31/05/2018, pour une période de 26 mois.
echantillons pour évaluation clinique :
Les lots donnant lieu obligatoirement à une évaluation clinique par les opérateurs du CHU sont identifiés dans le catalogue des besoins (groupe B). Le fournisseur devra présenter obligatoirement ses produits aux praticiens et pharmaciens concernés du CHU de Toulouse.
Si le produit est jugé conforme, des dispositifs seront demandés pour réaliser des essais (5 minimum).
Ces produits ne seront pas facturables.
les fournisseurs indiqueront par écrit leur refus deces modalités. Dans ce cas, leur produit ne pourra être jugé qualitativement et cela constituera un critère d'exclusion qui induira l'irrégularité de l'offre.
specimens et/ou documents techniques:
Pour juger des produits concernés par cette consultation, il est demandé :
-Des spécimens comme précisé dans la colonne " Spec. " du tableau "catalogue des besoins" annexe no 1 au CCTP, selon la quantité précisée et les caractéristiques demandées dans le descriptif de chaque lot concerné.
-obligatoirement une fiche technique avec photographie numérique sur CDROM ou sur papier du dispositif . Cette fiche technique doit contenir au minimum le matériau, le descriptif du produit (type dossier dispositif médical Europharmat), le mode de stérilisation, le conditionnement (étiquetage, code barre...), le marquage CE et les indications couvertes par ce marquage. Le contenu de cette fiche participe à l'analyse technique du produit.
ces éléments devront impérativement être remis avant la date limite de réception des offres (Dlro).
Les propositions qui ne seront pas accompagnées d'une fiche technique et/ou descriptif technique, ainsi que du spécimen à fournir le cas échéant, seront déclarées irrégulières par le Pouvoir Adjudicateur.
Le colis contenant les spécimens doit indiquer l'intitulé de la consultation. Chaque spécimen envoyé doit être identifiable par le nom du candidat, le numéro de lot et de sous-lot.
Il sera envoyé à la pharmacie à l'une des deux adresses suivantes :
Adresse de livraison / Transporteur - messagerie (heure d'ouverture 8h30 - 16h00)
logipharma - pharmacie
Mme Lafont
Spécimens "dispositifs medicaux specialises dialyse et laser - aODIL - 2016/2018"
293 chemin de Tucaut
31270 Cugnaux
Adresse Postale :
Logipharma - pharmacie - Mme LAFONT
Spécimens " dispositifs medicaux specialises dialyse et laser - aODIL - 2016/2018"
tsa 90036
31059 toulouse Cedex 9
l'absence de ces éléments constituera un critère d'exclusion et dans ce cas, induira à l'irrégularité de l'offre.
les articles fournis comme spécimens ne sont ni repris, ni facturés par le candidat.

jugement des offres :
Conformément à l'article 53 du CMP, il sera tenu compte de l'offre économiquement la plus avantageuse appré-ciée en fonction des critères énoncés ci-dessous et pondérés de la manière suivante :
Critère no1 : Qualité Technique - pondération 50 %
La qualité intrinsèque du produit est jugée sur l'examen des spécimens si demandés, des fiches techniques et/ou descriptifs techniques et des évaluations auprès des opérateurs du CHU de Toulouse. Seront pris en compte, entre autres, le conditionnement primaire et secondaire, les fonctionnalités, l'ergonomie. Seuls les produits jugés conformes au descriptif du lot feront l'objet de tests.
selon les lots, les tests se feront en référence aux groupes suivants :
- groupe A : jugement sur spécimen si demandé et fiche technique,
- groupe B : jugement sur spécimen si demandé, fiche technique et évaluation clinique par les opérateurs du CHU de Toulouse.
L'Appartenance au groupe est définie pour chaque lot dans le descriptif (cf. Annexe 1 du CCTP "Catalogue des besoins").
pour la qualité intrinsèque du produit la notation sera basée sur le barème suivant :
Produits sans évaluation (groupe A) : noté sur 20
-notation sur examen du spécimen si demandé, fiche technique et documentation : 100% ; note sur 20
produits en évaluation (groupe B) : noté sur 20
-notation sur le spécimen si demandé, la fiche technique et la documentation : 25% ; note sur 5
- notation sur avis des opérateurs par rapport aux évaluations réalisées : 75% ; note sur 15
critère no2 : Qualité des prestations du fournisseur et conditions commerciales complémentaires : Pondération 10 %
La qualité des prestations du fournisseur est jugée à partir de la fiche Prestations Fournisseur annexe no 2 au CCTP et noté sur 20.
l'évaluation portel'engagement logistique et sur la sécurité d'approvisionnement. (20%)
l'organisation commerciale et l'assistance technique. (50%)
sont inclues des questions concernant le développement durable. (5%)
sont également inclues des remises pour conditions logistiques et commerciales (25%)
critère no3 : Coût global Pondération 40 %
L'Analyse financière des offres des candidats se fera à partir des prix renseignés dans les bordereaux de prix Unitaires en annexe no1 à l'acte d'engagement.
coût global : Prix du ou des produits X quantitatif estimé (cf. Annexe 1 du CCTP "Catalogue des besoins").
la note 20 sera attribuée à l'offre conforme la moins onéreuse et par comparaison une note est attribuée aux autres propositions selon la formule ci-dessous :
Note (Fournisseur b) = 20 x (1-(montant de l'offre B- montant offre la moins onéreuse) / montant offre la plus onéreuse). En cas de résultat négatif, la note de 0 (zéro) sera attribuée.
en casde discordance entre, d'une part, le produit du prix unitaire par la quantité, d'autre part, le montant, c'est le prix unitaire qui sera retenu et le montant corrigé en conséquence.
il pourra être demandé aux candidats de préciser ou de compléter la teneur de leur offre conformément à l'article 59 du Cmp.
Renseignements :
Ophélie RIVIERE
Acheteur Dispositifs Médicaux
Direction des Achats
Hôtel-Dieu St Jacques - 2 rue Viguerie
Tsa 80035
31059 Toulouse Cedex 9
Tél. 05 61 77 72 11
Fax 05.61.77.85.16
Email : riviere.o@chu-toulouse.fr
renseignements Techniques
Jeanine LAFONT
Pharmacien Responsable Achat Dispositif Médicaux
Tél: 05 61 77 82 85
email : lafont.j@chu-toulouse.fr
variantes :
Les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées.
Les candidats qui présenteront une offre variante, seront obligatoirement tenus de proposer une offre de base. Cette offre de base devra être complète, bien individualisée et conforme à la solution exigéedans les documents de consultation.
les offres variantes pourront viser à des propositions qui, tout en permettant d'assurer une réponse au besoin exprimé et aux contraintes décrites, auront pour objet d'améliorer et/ou d'optimiser la solution décrite au CCTP et en optimiser les coûts et le montant de l'offre.
Les variantes devront respecter à minima les exigences minimales décrites dans le document "Catalogue des besoins" , annexe no 1 au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond iv B.P. 7007, F-31068 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. (+33) 5 62 73 57 57. Adresse internet : http://www.ta-toulouse.juradm.fr. Fax (+33) 5 62 73 57 40.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Greffe du Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond iv B.P. 7007, F-31068 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. (+33) 5 62 73 57 57. Adresse internet : http://www.ta-toulouse.juradm.fr. Fax (+33) 5 62 73 57 40.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  3 décembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU Toulouse, hôtel-Dieu Saint-Jacques 2 rue Viguerie TSA 80035, Contact : cellule Conseil et Contrôle Juridique des Marchés, à l'attention de M. le directeur général, F-31059 Toulouse Cedex 9. Tél. (+33) 5 61 77 84 77. E-mail : cam@chu-toulouse.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-toulouse.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achats-hopitaux.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CHU TOULOUSE, 2 rue viguerie - tSA 80035, F-31059 Toulouse Cedex 9. Adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CHU TOULOUSE, 2, rue Viguerie TSA 80035 Du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h 30, Contact : coordination des Achats et des Marchés Hôtel-Dieu - bureau 007 (rdc), à l'attention de M. Toulouse le directeur général de, F-31059 Toulouse Cedex 9. Tél. (+33) 5 61 77 84 24. Adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  dispositifs medicaux specialises dialyse et laser.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : chu de Toulouse - iUCT Oncopole Toulouse, 31000 Toulouse.
  Code NUTS |FR623|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
  Durée de l'accord-cadre: Durée en mois :26.
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  la présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de dispositifs medicaux specialises dialyse et laser (Dialyse et laser).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  33000000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  le présent appel d'offres est ouvert et il est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics (Cmp).
Un marché public à bons de commandes tel que défini à l'article 77 du CMP. Il comporte 2 lots.
Les quantités mentionnées dans le " Catalogue des besoins " annexe no 1 au CCTP, ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. Le minimum du marché sera exprimé en valeur correspondant à 80% des quantités, et sans maximum. Les tailles et références mentionnées dans les sous lots correspondent aux tailles les plus utilisées par le pouvoir adjudicateur. Des achats de produits de taille ou référence complémentaires pourront être réalisés.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 4° (pour un marché de fournitures) ou 35 II 5° (pour un marché de services ou travaux) du CMP, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(S) de ce marché.
de même, conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 6° du CMP, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de réalisation de prestations similaires.
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  A compter du : 1.e.r avril 2016. Jusqu'au : 31 mai 2018.
LOT no 1 intitulé : CHIRURGIE CARDIOVASCULAIRE /FIBRE LASER TRAITEMENT INSUFFISANCE VEINEUSE
 1)Description succincte
  CC.FIBRE LASER TRAITEMENT INSUFFISANCE VEINEUSEpour les dispositifs médicaux prescrits en Chirurgie Cardiovasculaire
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33000000.
 3)Quantité ou étendue
  Les spécifications techniques figurent dans le document "Catalogue des besoins" (annexe no1 au Cahier des Clauses Techniques Particulières)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : DIAL.HEMODIALYSEUR A FIBRE CAPILLAIRES POLYETHER SULFONE
 1)Description succincte
  DIAL.HEMODIALYSEUR A FIBRE CAPILLAIRES POLYETHER SULFONEpour les dispositifs médicaux prescrits en Dialyse
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33000000.
 3)Quantité ou étendue
  Les spécifications techniques figurent dans le document "Catalogue des besoins" (annexe no1 au Cahier des Clauses Techniques Particulières)
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement pour l'exécution du présent marché.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Le financement est prévu sur le budget de l'établissement. Le paiement s'effectuera dans les conditions prévues aux articles 92 à 98 du CMP. Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement administratif, paiements par mandats administratifs et virements des comptables assignataires au crédit du compte courant figurant dans l'acte d'engagement. Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la date de réception de la facture par les services du CHU de Toulouse.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Pas de forme exigée.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : il est demandé aux candidats de produire :
- le Pouvoir de la personne habilitée à engager la société
- la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article 43, du CMP : la liste de ces attestations figure au formulaire Dc1 joint au dossier de la consultation.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier sa capacité financière, l'un des documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : certificats de qualifications professionnelles. Le Pouvoir Adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures/services par des références à certaines spécifications techniques. Le Pouvoir Adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  AODIL - 2016/2018.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  18 janvier 2016 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  acces au Dce
Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do
La réponse par voie électronique est autorisée à cette même adresse.
date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations : 01/04/2016
duree du marche : Le marché qui fera suite au présent appel d'offres sera conclu pour une durée allant de du 01/04/2016 au 31/05/2018, pour une période de 26 mois.
echantillons pour évaluation clinique :
Les lots donnant lieu obligatoirement à une évaluation clinique par les opérateurs du CHU sont identifiés dans le catalogue des besoins (groupe B). Le fournisseur devra présenter obligatoirement ses produits aux praticiens et pharmaciens concernés du CHU de Toulouse.
Si le produit est jugé conforme, des dispositifs seront demandés pour réaliser des essais (5 minimum).
Ces produits ne seront pas facturables.
les fournisseurs indiqueront par écrit leur refus deces modalités. Dans ce cas, leur produit ne pourra être jugé qualitativement et cela constituera un critère d'exclusion qui induira l'irrégularité de l'offre.
specimens et/ou documents techniques:
Pour juger des produits concernés par cette consultation, il est demandé :
-Des spécimens comme précisé dans la colonne " Spec. " du tableau "catalogue des besoins" annexe no 1 au CCTP, selon la quantité précisée et les caractéristiques demandées dans le descriptif de chaque lot concerné.
-obligatoirement une fiche technique avec photographie numérique sur CDROM ou sur papier du dispositif . Cette fiche technique doit contenir au minimum le matériau, le descriptif du produit (type dossier dispositif médical Europharmat), le mode de stérilisation, le conditionnement (étiquetage, code barre...), le marquage CE et les indications couvertes par ce marquage. Le contenu de cette fiche participe à l'analyse technique du produit.
ces éléments devront impérativement être remis avant la date limite de réception des offres (Dlro).
Les propositions qui ne seront pas accompagnées d'une fiche technique et/ou descriptif technique, ainsi que du spécimen à fournir le cas échéant, seront déclarées irrégulières par le Pouvoir Adjudicateur.
Le colis contenant les spécimens doit indiquer l'intitulé de la consultation. Chaque spécimen envoyé doit être identifiable par le nom du candidat, le numéro de lot et de sous-lot.
Il sera envoyé à la pharmacie à l'une des deux adresses suivantes :
Adresse de livraison / Transporteur - messagerie (heure d'ouverture 8h30 - 16h00)
logipharma - pharmacie
Mme Lafont
Spécimens "dispositifs medicaux specialises dialyse et laser - aODIL - 2016/2018"
293 chemin de Tucaut
31270 Cugnaux
Adresse Postale :
Logipharma - pharmacie - Mme LAFONT
Spécimens " dispositifs medicaux specialises dialyse et laser - aODIL - 2016/2018"
tsa 90036
31059 toulouse Cedex 9
l'absence de ces éléments constituera un critère d'exclusion et dans ce cas, induira à l'irrégularité de l'offre.
les articles fournis comme spécimens ne sont ni repris, ni facturés par le candidat.

jugement des offres :
Conformément à l'article 53 du CMP, il sera tenu compte de l'offre économiquement la plus avantageuse appré-ciée en fonction des critères énoncés ci-dessous et pondérés de la manière suivante :
Critère no1 : Qualité Technique - pondération 50 %
La qualité intrinsèque du produit est jugée sur l'examen des spécimens si demandés, des fiches techniques et/ou descriptifs techniques et des évaluations auprès des opérateurs du CHU de Toulouse. Seront pris en compte, entre autres, le conditionnement primaire et secondaire, les fonctionnalités, l'ergonomie. Seuls les produits jugés conformes au descriptif du lot feront l'objet de tests.
selon les lots, les tests se feront en référence aux groupes suivants :
- groupe A : jugement sur spécimen si demandé et fiche technique,
- groupe B : jugement sur spécimen si demandé, fiche technique et évaluation clinique par les opérateurs du CHU de Toulouse.
L'Appartenance au groupe est définie pour chaque lot dans le descriptif (cf. Annexe 1 du CCTP "Catalogue des besoins").
pour la qualité intrinsèque du produit la notation sera basée sur le barème suivant :
Produits sans évaluation (groupe A) : noté sur 20
-notation sur examen du spécimen si demandé, fiche technique et documentation : 100% ; note sur 20
produits en évaluation (groupe B) : noté sur 20
-notation sur le spécimen si demandé, la fiche technique et la documentation : 25% ; note sur 5
- notation sur avis des opérateurs par rapport aux évaluations réalisées : 75% ; note sur 15
critère no2 : Qualité des prestations du fournisseur et conditions commerciales complémentaires : Pondération 10 %
La qualité des prestations du fournisseur est jugée à partir de la fiche Prestations Fournisseur annexe no 2 au CCTP et noté sur 20.
l'évaluation portel'engagement logistique et sur la sécurité d'approvisionnement. (20%)
l'organisation commerciale et l'assistance technique. (50%)
sont inclues des questions concernant le développement durable. (5%)
sont également inclues des remises pour conditions logistiques et commerciales (25%)
critère no3 : Coût global Pondération 40 %
L'Analyse financière des offres des candidats se fera à partir des prix renseignés dans les bordereaux de prix Unitaires en annexe no1 à l'acte d'engagement.
coût global : Prix du ou des produits X quantitatif estimé (cf. Annexe 1 du CCTP "Catalogue des besoins").
la note 20 sera attribuée à l'offre conforme la moins onéreuse et par comparaison une note est attribuée aux autres propositions selon la formule ci-dessous :
Note (Fournisseur b) = 20 x (1-(montant de l'offre B- montant offre la moins onéreuse) / montant offre la plus onéreuse). En cas de résultat négatif, la note de 0 (zéro) sera attribuée.
en casde discordance entre, d'une part, le produit du prix unitaire par la quantité, d'autre part, le montant, c'est le prix unitaire qui sera retenu et le montant corrigé en conséquence.
il pourra être demandé aux candidats de préciser ou de compléter la teneur de leur offre conformément à l'article 59 du Cmp.
Renseignements :
Ophélie RIVIERE
Acheteur Dispositifs Médicaux
Direction des Achats
Hôtel-Dieu St Jacques - 2 rue Viguerie
Tsa 80035
31059 Toulouse Cedex 9
Tél. 05 61 77 72 11
Fax 05.61.77.85.16
Email : riviere.o@chu-toulouse.fr
renseignements Techniques
Jeanine LAFONT
Pharmacien Responsable Achat Dispositif Médicaux
Tél: 05 61 77 82 85
email : lafont.j@chu-toulouse.fr
variantes :
Les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées.
Les candidats qui présenteront une offre variante, seront obligatoirement tenus de proposer une offre de base. Cette offre de base devra être complète, bien individualisée et conforme à la solution exigéedans les documents de consultation.
les offres variantes pourront viser à des propositions qui, tout en permettant d'assurer une réponse au besoin exprimé et aux contraintes décrites, auront pour objet d'améliorer et/ou d'optimiser la solution décrite au CCTP et en optimiser les coûts et le montant de l'offre.
Les variantes devront respecter à minima les exigences minimales décrites dans le document "Catalogue des besoins" , annexe no 1 au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond iv B.P. 7007, F-31068 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. (+33) 5 62 73 57 57. Adresse internet : http://www.ta-toulouse.juradm.fr. Fax (+33) 5 62 73 57 40.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Greffe du Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond iv B.P. 7007, F-31068 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. (+33) 5 62 73 57 57. Adresse internet : http://www.ta-toulouse.juradm.fr. Fax (+33) 5 62 73 57 40.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  3 décembre 2015.
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