Centrale des marchés
achat de fournitures d'alimentation et fourrage, de petits matériels et articles spécifiques pour animaux à destination des structures hébergeant des animaux de la ville de toulon- 2 lots - à Toulon Achat de fournitures d'alimentation et fourrage, de petits matériels et articles spécifiques pour animaux à destination des structures hébergeant des animaux de la Ville de Toulon- 2 Lots - tel ...
Ville de Toulon 83056Toulon marchesjeunesse@mairie-toulon.fr 04 94 36 81 81
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Achat de fournitures d'alimentation et fourrage, de petits matériels et articles spécifiques pour animaux à destination des structures hébergeant des animaux de la ville de toulon- 2 lots - à Toulon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1795558

Date de clôture estimée : 08/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/12/15)
15-182034
Avis de marché

Département(s) de publication : 83
Annonce No 15-182034
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Toulon.
 Correspondant : M. Le Senateur Maire, ancien ministre, direction de la jeunesse avenue de la République CS 71407 83056 Toulon Cedextél. : 04-94-36-31-21poste 63121télécopieur : 04-94-36-81-81courriel : marchesjeunesse@mairie-toulon.fr.

Objet du marché : achat de fournitures d'alimentation et fourrage, de petits matériels et articles spécifiques pour animaux à destination des structures hébergeant des animaux de la Ville de Toulon- 2 Lots -.
Lieu d'exécution : hotel de ville , cs71407, 83056 Toulon.
Lieu de livraison : services de la ville, 83000 Toulon.

Caractéristiques principales : 
le marché est dit à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des Marchécs Publics
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot 1: Fourniture d'alimentation et fourrage pour animaux.
Quantité minimum annuelle: 10 000 euros
Quantité maximum: 40 000 euros.
Lot 2: Fourniture de petits matériels et articles spécifiques pour animaux.
Quantité minimum annuelle: 1 000 euros
Quantité maximum annuelle: 4 000 euros.
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : il n'est pas prévu le versement d'une avance. Il n'est pas prévu une retenue de garantie.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les dépenses sont imputées sur le budget de la commune à la section de fontionnement (ou d'investissement)(ressources propres de la commune).
Le prestataire sera réglé par virement au moyen d'un mandat administratif dans le délai fixé à l'article 98 du Code des Marchés Publics.
Les prestations sont rémunérées par application du prix unitaire fixé au CCP valant AE.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises conjoint ou soliaire.
En vertu de l'article 51-ii du Code des Marchés Publics, en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de l'ensemble des membres du groupement.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : les entreprises de création récente communiqueront les éléments globaux de capacités financières, techniques et professionnelles depuis leur création.;
     - Autres renseignements demandés : la justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 janvier 2016, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPA 1680010011 et 1680010012.

Renseignements complémentaires : pour obtenir tous les renseignements complémentaires administratifs et techniques qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront adresser une demande au service suivant :

Mairie de Toulon
Direction de la Jeunesse
20 Rue Robert Schuman
83 000 TOULON
Téléphone : 04 94 36 31 21 / 04 94 36 81 11.
Télécopie : 04 94 36 81 81
Adresse électronique : marchesjeunesse@mairie-toulon.fr

Les candidats devront faire parvenir leur demande à la Direction de la Jeunesse au plus tard 08 jours ouvrés francs avant la date limite de remise des offres.

Cette demande pourra être effectuée par lettre, télécopie ou email.

Une réponse de la Direction de la Jeunesse sera alors adressée à chacun des candidats ayant retiré un dossier de consultation au plus tard 6 jours ouvrés francs avant la date limite fixée pour la réception des offres.

L'Attention des candidats est attirée sur le caractère impératif de ces délais afin de permettre la transmission des renseignements à l'ensemble des concurrents dans le respect du principe d'égalité de traitement des candidats visé à l'article 1er du Code des Marchés Publics.

Il ne sera donc pas apporté de réponse aux demandes de renseignements reçues moins de 08 jours ouvrés francs avant la date limite de remise des offres.
Le pouvoir adjudicateur fera paraître un avis d'intention de conclure conformément aux articles 40-1 du code des marchés publics et L 551-15 du code de justice administrative ainsi qu'un avis d'attribution, conformément à l'article 85 -1 du code des marchés publics, au journal officiel de l'union Européenne.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
En application de l'article 41 du code des marchés publics, les pièces nécessaires à la consultation des candidats au marché leur sont remises gratuitement.
Odossier de consultation " papier "
Le dossier de consultation peut être retiré ou demandé par écrit à l'adresse suivante :
Mairie de Toulon
Direction de la Jeunesse
20 Rue Robert Schuman
83 000 TOULON
Contact par téléphone : 04 94 36 31.21 ou 81 11
Contact par télécopie : 04 94 36 81 81
Horaires d'ouverture des bureaux : De 8 heures 30 à 12 heures et de 14 heures à 16 heures 30 les jours ouvrés.
Omise a disposition des documents par voie electronique
Il est prévu la transmission des documents de la consultation par voie électronique sous réserve que le candidat transmette une adresse mail valide et précise ses coordonnées téléphoniques et postales.
Les documents de la consultation sont à demander à l'adresse suivante :
marchesjeunesse@mairie-toulon.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les plis sont soit remis à l'adresse ci-après contre récépissé soit envoyés à la même adresse par courrier recommandé avec avis de réception postal soit transmis à cette adresse par tout moyen permettant d'en garantir la confidentialité et de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception.
Les transmissions électroniques ne sont pas acceptées.
Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté.
En cas d'envoi postal, l'enveloppe extérieure porte l'adresse suivante :
Mairie de Toulon
Direction de la Jeunesse
20 Rue Robert Schuman
83 000 TOULON
Avec la mention :
S'Agissant du Lot no1 :
" mapa Alimentation et petits matériels animaux 2015 - lot no1 : Alimentation et fourrage pour animaux - ne pas ouvrir "
S'Agissant du Lot no2 :
" mapa Alimentation et petits matériels animaux 2015 - lot no2 : Petits matériels et articles spécifiques pour animaux - ne pas ouvrir "

En cas de dépôt direct, les offres seront remises, contre récépissé, à l'adresse suivante :
Mairie de Toulon
Direction de la Jeunesse
20 Rue Robert Schuman
83 000 TOULON
Avec la mention :
S'Agissant du Lot no1 :
" mapa Alimentation et petits matériels animaux 2015 - lot no1 : Alimentation et fourrage pour animaux - ne pas ouvrir "
S'Agissant du Lot no2 :
" mapa Alimentation et petits matériels animaux 2015 - lot no2 : Petits matériels et articles spécifiques pour animaux - ne pas ouvrir "
De 8 heures 30 à 12 heures et de 14 heures à 16 heures 30 les jours ouvrés
Dans les deux cas les plis doivent être parvenus avant la date et l'heure limites de réception des plis.
Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus. Ils seront renvoyés à leurs auteurs.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 décembre 2015.

Renseignements relatifs aux lots : 

 Lot1. - Fourniture d'alimentation et fourrage pour animaux
 Lot2. - Fourniture de petits matériels et articles spécifiques pour animaux
 Lot1. - Fourniture d'alimentation et fourrage pour animaux
 Lot2. - Fourniture de petits matériels et articles spécifiques pour animaux
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