Centrale des marchés
Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le centre de loisirs et les écoles maternelles à Six-Fours-Les-Plages FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LE CENTRE DE LOISIRS ET LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES POUR LES ANNEES 2016-2017-2018 ET 2019 url : http://www.marches-publics.inf...
Commune de Six-Fours-les-Plages 83140Six-Fours-les-Plages secretariat.marches@mairie-six-fours.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le centre de loisirs et les écoles maternelles à Six-Fours-Les-Plages

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1795337

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (03/12/15)
15-181890
JOUE (08/12/15)
431032-2015
Résultat de marché

Département(s) de publication : 83
Annonce No 15-181890
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Commune de Six-Fours-les-Plages, hôtel de Ville, Place du 18 Juin 1940, à l'attention de  le maire, F-83140 Six Fours-les-Plages. E-mail : secretariat.marches@mairie-six-fours.fr.
Code d'identification national : 21830129900010.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.marches-publics.info.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-publics.info.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Autre : collectivité territoriale.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no17 Services d'hôtellerie et de restauration.
Code NUTS |FR825|.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le centre de loisirs et les ecoles maternelles et elementaires pour les annees 2016-2017-2018 ET 2019.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
55523100, 55521200.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. valeur technique : 60 %.
     2. prix : 40 %.
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2015/Repas.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 153-282791 du 11/08/2015.

Section V : Attribution du marché

INTITULÉ : Marché no : 15.090-15.091
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
27 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
PROVENCE PLATS, ZI La Horsière, 13870 ROGNONAS.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :

Lot - entreprise provence plats Montant (H.T.) de 560 000,00 euros à 6 800 000,00 euros ;Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info
Ces marchés à bons de commande, passés en application des articles 33 et 77 du Code des Marchés Publics, sont des accords cadres au sens de la Directive Européenne no2004/18, conclus pour une période allant du 01/01/2016 jusqu'au 31/12/2016, reconductibles trois fois par période d'un AN soit au maximum jusqu'au 31/12/2019.
montants limites pour chacune des années 2016, 2017, 2018, 2019 :
-Marché 15.090 - partie ville :
Mini : 60 000 euros (H.T.)
Maxi : 200 000 euros (H.T.)
-Marché 15.091 - partie caisse des écoles :
Mini : 500 000 euros Ht
Maxi : 1 500 000 euros Ht
Montant annuel de l'offre la plus basse prise en considération : 888 650 euros Ht
Montant annuel de l'offre la plus élevée prise en considération : 910 152,60 euros Ht
Montant annuel de l'offre retenue : 888 650 euros Ht
 
Date de signature des marchés : 17/11/2015
les contrats sont consultables dans les conditions fixées par les jurisprudences Tropic (CE Ass 16/07/2007 no291545 et CE Ass 4/04/2014 no358994) après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des Marchés Publics.
Référence de la publicité au Boamp : Avis no15-122850 publiée le 07/08/2015
no Avis Joue : 2015/s 153-282791
code NUTS Fr825
Adresse internet du profil acheteur : http://www.ville-six-fours.fr.
Type de pouvoir adjudicateur et activité principale : Ville de Six-Fours-Les-Plages, collectivité territoriale, coordonnateur du groupement de commande Ville / Caisse des Ecoles.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-122850, mise en ligne le 7 août 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon, 5, rue Racine, Bp40510 Cedex 9, F-83041 Toulon. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 94 42 79 30. Adresse internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr. Fax (+33) 4 94 42 79 89.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, Bp40510 Cedex 9, F-83041 Toulon. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 94 42 79 30. Adresse internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr. Fax (+33) 4 94 42 79 89.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
3 décembre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Commune de Six-Fours-les-Plages, hôtel de Ville, Place du 18 Juin 1940, à l'attention de  le maire, F-83140 Six Fours-les-Plages. E-mail : secretariat.marches@mairie-six-fours.fr.
Code d'identification national : 21830129900010.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.marches-publics.info.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-publics.info.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Autre : collectivité territoriale.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no17 Services d'hôtellerie et de restauration.
Code NUTS |FR825|.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le centre de loisirs et les ecoles maternelles et elementaires pour les annees 2016-2017-2018 ET 2019.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
55523100, 55521200.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. valeur technique : 60 %.
     2. prix : 40 %.
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2015/Repas.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 153-282791 du 11/08/2015.
INTITULÉ : Marché no : 15.090-15.091
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
27 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
PROVENCE PLATS, ZI La Horsière, 13870 ROGNONAS.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :

Lot - entreprise provence plats Montant (H.T.) de 560 000,00 euros à 6 800 000,00 euros ;Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info
Ces marchés à bons de commande, passés en application des articles 33 et 77 du Code des Marchés Publics, sont des accords cadres au sens de la Directive Européenne no2004/18, conclus pour une période allant du 01/01/2016 jusqu'au 31/12/2016, reconductibles trois fois par période d'un AN soit au maximum jusqu'au 31/12/2019.
montants limites pour chacune des années 2016, 2017, 2018, 2019 :
-Marché 15.090 - partie ville :
Mini : 60 000 euros (H.T.)
Maxi : 200 000 euros (H.T.)
-Marché 15.091 - partie caisse des écoles :
Mini : 500 000 euros Ht
Maxi : 1 500 000 euros Ht
Montant annuel de l'offre la plus basse prise en considération : 888 650 euros Ht
Montant annuel de l'offre la plus élevée prise en considération : 910 152,60 euros Ht
Montant annuel de l'offre retenue : 888 650 euros Ht
 
Date de signature des marchés : 17/11/2015
les contrats sont consultables dans les conditions fixées par les jurisprudences Tropic (CE Ass 16/07/2007 no291545 et CE Ass 4/04/2014 no358994) après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des Marchés Publics.
Référence de la publicité au Boamp : Avis no15-122850 publiée le 07/08/2015
no Avis Joue : 2015/s 153-282791
code NUTS Fr825
Adresse internet du profil acheteur : http://www.ville-six-fours.fr.
Type de pouvoir adjudicateur et activité principale : Ville de Six-Fours-Les-Plages, collectivité territoriale, coordonnateur du groupement de commande Ville / Caisse des Ecoles.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-122850, mise en ligne le 7 août 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon, 5, rue Racine, Bp40510 Cedex 9, F-83041 Toulon. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 94 42 79 30. Adresse internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr. Fax (+33) 4 94 42 79 89.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, Bp40510 Cedex 9, F-83041 Toulon. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 94 42 79 30. Adresse internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr. Fax (+33) 4 94 42 79 89.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
3 décembre 2015.
Chargement en cours...
Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00