Centrale des marchés
Prestations de maintenance sur des endoscopes souples utilisés dans les différents services du CHU-Hôpitaux de Rouen. Prestations de maintenance sur des endoscopes souples utilisés dans les différents services du CHU-Hôpitaux de Rouen. url : https://www.achats-hopitaux.com tel : (+33) -02-32-88-80-23 ville ...
CHU de Rouen 76031Rouen 02 32 88 81 40
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Prestations de maintenance sur des endoscopes souples utilisés dans les différents services du CHU-Hôpitaux de Rouen.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1795286

Date de clôture estimée : 20/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/12/15)
15-182457

Département(s) de publication : 76
Annonce No 15-182457
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU de Rouen, dahlib - cellule des marchés publics - 1, Rue de Germont, à l'attention de Mme La Directrice Générale, F-76031 Rouen Cedex. Tél. (+33) 02 32 88 80 23. Fax (+33) 02 32 88 81 40.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.achats-hopitaux.com.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achats-hopitaux.com.
Accès électronique à l'information (URL) : https://www.achats-hopitaux.com.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achats-hopitaux.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CHU - Hôpitaux de Rouen, 1, Rue de Germont, Contact : dahlib - cellule des marchés publics, F-76031 Rouen Cedex. Tél. (+33) 2 32 88 80 23. Fax (+33) 2 32 88 81 40. Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CHU - Hôpitaux de Rouen, 1, Rue de Germont, Contact : dahlib - cellule des marchés publics, F-76031 Rouen Cedex. Fax (+33) 2 32 88 81 40. Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CHU - Hôpitaux de Rouen, 1, Rue de Germont, Contact : dahlib - cellule des marchés publics, F-76031 Rouen Cedex. Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  prestations de maintenance sur des endoscopes souples utilisés dans les différents services du Chu-Hôpitaux de Rouen.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no01 Services d'entretien et de réparation.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : chu-Hôpitaux de Rouen, 76000 Rouen.
  Code NUTS |FR232|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  prestations de maintenance sur des endoscopes souples utilisés dans les différents services du Chu-Hôpitaux de Rouen.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  50421000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  la présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 33 alinéa 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.
chaque lot est mono-attributaire et fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum pour toute la durée du marché au sens de l'article 77-1 du Code des Marchés Publics.
Chaque lot est conclu à prix unitaires tels que précisés au bordereau des prix unitaires du lot concerné.
chaque lot est conclu pour 4 ans fermes à compter de la date de notification du marché au titulaire.
Le Chu-Hôpitaux de Rouen souhaite pouvoir commander au fur et à mesure de ses besoins au titulaire de chaque lot les prestations suivantes :
-Maintenance curative ;
-Maintenance préventive ;
-Désinfection des endoscopes ;
-Fourniture de pièces détachées, si nécessaire, lors des opérations citées ci-avant.
l'ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 01/02/2016.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés similaires de services.
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Prestations de maintenance sur des endoscopes souples - Equipements de marque FUJINON
 1)Description succincte
  Prestations de maintenance sur des endoscopes souples - Equipements de marque FUJINON
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  50421000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  L'ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (DQE). Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
LOT no 2 intitulé : Prestations de maintenance sur des endoscopes souples - Equipements de marque KARL STORZ
 1)Description succincte
  Prestations de maintenance sur des endoscopes souples - Equipements de marque KARL STORZ
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  50421000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  L'ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (DQE). Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
LOT no 3 intitulé : Prestations de maintenance sur des endoscopes souples - Equipements de marque OLYMPUS
 1)Description succincte
  Prestations de maintenance sur des endoscopes souples - Equipements de marque OLYMPUS
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  50421000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  L'ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (DQE). Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
LOT no 4 intitulé : Prestations de maintenance sur des endoscopes souples - Equipements de marque PENTAX
 1)Description succincte
  Prestations de maintenance sur des endoscopes souples - Equipements de marque PENTAX
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  50421000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  L'ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (DQE). Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Pas de cautionnement ni de garantie exigés.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget propre du Chu-Hôpitaux de Rouen.
Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 50 jours et dans les conditions fixées au CCAP.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Le marché peut être conclu soit avec une entreprise individuelle, soit avec un groupement d'entreprises.
En cas de candidature sous forme de groupement, il est rappelé que la lettre de candidature (Dc1) doit être signée par tous les membres du groupement. Il doit aussi impérativement préciser la désignation du mandataire, qui sera le seul interlocuteur du groupement pour le Chu-Hôpitaux de Rouen.
Chaque membre du groupement doit avoir impérativement joint à sa candidature toutes les pièces demandées au présent règlement, sous peine d'élimination du groupement dans sa totalité.
la composition du groupement ne peut être changée pendant la phase de la consultation.
les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : *La lettre de candidature modèle Dc1 ou équivalent dûment signée ;
*La déclaration du candidat dûment signée modèle Dc2 ou forme libre reprenant les éléments ci-dessous :
- une attestation prouvant la capacité juridique de la personne à engager la société ;
- une copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire ;
- une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics
- une déclaration sur l'honneur attestant qu'il n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail ;
- une déclaration sur l'honneur attestant qu'il a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des trois derniers exercices disponibles.
  Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucune exigence particulière.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une description des effectifs du candidat pour les trois dernières années ;
- références sur les trois dernières années attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
  Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucune exigence particulière.
III.2.4)Marchés réservés :
  

Non.

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
  La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  dahlib-biomed-cb-maint-endosc.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 20 janvier 2016 - 16:00.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  20 janvier 2016 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre :
- soit la transmission par voie dématérialisée (électronique) ;
- soit la transmission par voie postale ;
- soit la transmission en main propre.
ces divers modes d'envoi ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde).
les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres (cf. règlement de consultation).
le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande.
a) Les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son intégralité à l'adresse Internet du profil acheteur suivant : https://www.achats-hopitaux.com
B) Le candidat peut également obtenir le DCE en adressant sa demande à :
M. le directeur des Achats, de l'hôtellerie, de la Logistique et de l'ingénierie Biomédicale
Du Centre Hospitalier Universitaire de Rouen
1, Rue de Germont
Cour d'honneur - porte 5
76031 ROUEN Cedex
Ou en adressant sa demande par fax au 02.32.88.81.40.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Rouen, 53, avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. E-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr. Tél. (+33) 02 32 08 12 70. Fax (+33) 02 32 08 12 71.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Greffe du tribunal administratif, 53, avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen Cedex. E-mail : greffe.ta@juradm.fr. Tél. (+33) 02 32 08 12 70. Fax (+33) 02 32 08 12 71.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  3 décembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU de Rouen, dahlib - cellule des marchés publics - 1, Rue de Germont, à l'attention de Mme La Directrice Générale, F-76031 Rouen Cedex. Tél. (+33) 02 32 88 80 23. Fax (+33) 02 32 88 81 40.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.achats-hopitaux.com.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achats-hopitaux.com.
Accès électronique à l'information (URL) : https://www.achats-hopitaux.com.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achats-hopitaux.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CHU - Hôpitaux de Rouen, 1, Rue de Germont, Contact : dahlib - cellule des marchés publics, F-76031 Rouen Cedex. Tél. (+33) 2 32 88 80 23. Fax (+33) 2 32 88 81 40. Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CHU - Hôpitaux de Rouen, 1, Rue de Germont, Contact : dahlib - cellule des marchés publics, F-76031 Rouen Cedex. Fax (+33) 2 32 88 81 40. Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CHU - Hôpitaux de Rouen, 1, Rue de Germont, Contact : dahlib - cellule des marchés publics, F-76031 Rouen Cedex. Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  prestations de maintenance sur des endoscopes souples utilisés dans les différents services du Chu-Hôpitaux de Rouen.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no01 Services d'entretien et de réparation.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : chu-Hôpitaux de Rouen, 76000 Rouen.
  Code NUTS |FR232|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  prestations de maintenance sur des endoscopes souples utilisés dans les différents services du Chu-Hôpitaux de Rouen.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  50421000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  la présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 33 alinéa 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.
chaque lot est mono-attributaire et fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum pour toute la durée du marché au sens de l'article 77-1 du Code des Marchés Publics.
Chaque lot est conclu à prix unitaires tels que précisés au bordereau des prix unitaires du lot concerné.
chaque lot est conclu pour 4 ans fermes à compter de la date de notification du marché au titulaire.
Le Chu-Hôpitaux de Rouen souhaite pouvoir commander au fur et à mesure de ses besoins au titulaire de chaque lot les prestations suivantes :
-Maintenance curative ;
-Maintenance préventive ;
-Désinfection des endoscopes ;
-Fourniture de pièces détachées, si nécessaire, lors des opérations citées ci-avant.
l'ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 01/02/2016.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés similaires de services.
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT no 1 intitulé : Prestations de maintenance sur des endoscopes souples - Equipements de marque FUJINON
 1)Description succincte
  Prestations de maintenance sur des endoscopes souples - Equipements de marque FUJINON
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  50421000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  L'ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (DQE). Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
LOT no 2 intitulé : Prestations de maintenance sur des endoscopes souples - Equipements de marque KARL STORZ
 1)Description succincte
  Prestations de maintenance sur des endoscopes souples - Equipements de marque KARL STORZ
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  50421000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  L'ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (DQE). Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
LOT no 3 intitulé : Prestations de maintenance sur des endoscopes souples - Equipements de marque OLYMPUS
 1)Description succincte
  Prestations de maintenance sur des endoscopes souples - Equipements de marque OLYMPUS
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  50421000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  L'ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (DQE). Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
LOT no 4 intitulé : Prestations de maintenance sur des endoscopes souples - Equipements de marque PENTAX
 1)Description succincte
  Prestations de maintenance sur des endoscopes souples - Equipements de marque PENTAX
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  50421000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  L'ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (DQE). Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Pas de cautionnement ni de garantie exigés.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget propre du Chu-Hôpitaux de Rouen.
Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 50 jours et dans les conditions fixées au CCAP.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Le marché peut être conclu soit avec une entreprise individuelle, soit avec un groupement d'entreprises.
En cas de candidature sous forme de groupement, il est rappelé que la lettre de candidature (Dc1) doit être signée par tous les membres du groupement. Il doit aussi impérativement préciser la désignation du mandataire, qui sera le seul interlocuteur du groupement pour le Chu-Hôpitaux de Rouen.
Chaque membre du groupement doit avoir impérativement joint à sa candidature toutes les pièces demandées au présent règlement, sous peine d'élimination du groupement dans sa totalité.
la composition du groupement ne peut être changée pendant la phase de la consultation.
les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : *La lettre de candidature modèle Dc1 ou équivalent dûment signée ;
*La déclaration du candidat dûment signée modèle Dc2 ou forme libre reprenant les éléments ci-dessous :
- une attestation prouvant la capacité juridique de la personne à engager la société ;
- une copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire ;
- une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics
- une déclaration sur l'honneur attestant qu'il n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail ;
- une déclaration sur l'honneur attestant qu'il a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des trois derniers exercices disponibles.
  Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucune exigence particulière.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une description des effectifs du candidat pour les trois dernières années ;
- références sur les trois dernières années attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
  Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucune exigence particulière.
III.2.4)Marchés réservés :
  

Non.

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
  La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  dahlib-biomed-cb-maint-endosc.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 20 janvier 2016 - 16:00.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  20 janvier 2016 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre :
- soit la transmission par voie dématérialisée (électronique) ;
- soit la transmission par voie postale ;
- soit la transmission en main propre.
ces divers modes d'envoi ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde).
les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres (cf. règlement de consultation).
le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande.
a) Les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son intégralité à l'adresse Internet du profil acheteur suivant : https://www.achats-hopitaux.com
B) Le candidat peut également obtenir le DCE en adressant sa demande à :
M. le directeur des Achats, de l'hôtellerie, de la Logistique et de l'ingénierie Biomédicale
Du Centre Hospitalier Universitaire de Rouen
1, Rue de Germont
Cour d'honneur - porte 5
76031 ROUEN Cedex
Ou en adressant sa demande par fax au 02.32.88.81.40.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Rouen, 53, avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. E-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr. Tél. (+33) 02 32 08 12 70. Fax (+33) 02 32 08 12 71.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Greffe du tribunal administratif, 53, avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen Cedex. E-mail : greffe.ta@juradm.fr. Tél. (+33) 02 32 08 12 70. Fax (+33) 02 32 08 12 71.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  3 décembre 2015.
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00