Centrale des marchés
AOO Accord cadre Voirie ACCORD CADRE DE TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS.Le présent marché porte sur un accord cadre ayant pour objet des travaux de voirie concernant, entre autres et principalement, l'aménagement de v...
Ville de Rosny-sous-Bois 93110Rosny-sous-Bois
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AOO Accord cadre Voirie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1795237

Date de clôture estimée : 22/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/12/15)
15-182312

Département(s) de publication : 93
Annonce No 15-182312
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Travaux


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Rosny-sous-Bois, hôtel de Ville 20 rue Claude Pernès, F-93110 Rosny-sous-Bois.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de Rosny-sous-bois, hôtel de Ville 20 rue Claude Pernès, F-93110 Rosny-sous-Bois. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_xhMIMKaCAC.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  aoo Accord cadre Voirie.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Travaux.
  Exécution.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : rosny-Sous-Bois, 93110 Rosny-sous-Bois.
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  accord cadre de travaux de voirie et reseaux Divers.
Le présent marché porte sur un accord cadre ayant pour objet des travaux de voirie concernant, entre autres et principalement, l'aménagement de voies sur le territoire de Rosny-Sous-Bois, la création de réseaux d'assainissement, la création de réseaux divers et de génie civil..
l'accord cadre est conclu avec 4 titulaires maximum, sauf si le nombre de candidats est inférieur.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  45233141.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  les prestations pouvant être demandées aux titulaires de l'accord cadre sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) de l'accord cadre.
la description des ouvrages et leurs spécifications techniques seront indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) propre à chaque marché subséquent.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Avance et retenue de garantie : garantie à première demande.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Le paiement se fera par mandat administratif conformément aux articles 86 à 117 du code des marchés publics à la règlementation en vigueur. Le financement sera assuré par les ressources du budget communal. Le marché est passé à prix unitaires et révisables.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  La forme du groupement est laissée au choix des opérateurs économiques.
chaque membre du groupement doit présenter sa candidature dans les formes prescrites par le présent Règlement de la Consultation. Pour ce faire, se conformer aux dispositions de l'article 51 du Code des Marchés Publics.
L'Élimination d'un membre du groupement entraîne l'élimination de tout le groupement.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les identifications professionnelles, ou leur équivalence, de la nomenclature de la FNTP requises ci-après :
- 2321 Travaux de terrassement courants en milieu urbain, y compris les travaux de tranchées pour pose de canalisations, les plateformes de faible dimension, bassins d'orage courants et travaux de Vrd.
- 341 Assises de chaussées
- 3421 Revêtements en matériaux enrobés - enrobés classiques - mise en oeuvre par moyens mécaniques ou manuels.
- 5144 Construction de réseaux gravitaires en milieu urbain - profondeur de tranchée ? 3,50m hors nappe phréatique.
ensemble de canalisations, collecteurs, regards et ouvrages annexes ayant satisfait
aux épreuves d'étanchéité à l'eau ou à l'air (norme nf en 1610), au contrôle visuel ou télévisuel (nf en 13508) et aux essais de compactage conformément au Fascicule 70 et dont la réalisation est soumise aux contraintes environnantes urbaines : encombrement des autres réseaux, exiguïté de l'espace réservé au chantier et circulation automobile et piétonne.
en présence de nappe phréatique la construction du réseau implique la mise en oeuvre préalable ou concomitante au terrassement d'un blindage coulissant.
hors nappe phréatique la mise en oeuvre du blindage, dont le type est défini par le fascicule 70, peut-être postérieure au terrassement.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  AOO AC Voirie.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  22 janvier 2016 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Greffe du Tribunal Administratif, 7 rue Catherine-Puig, F-93100 Montreuil.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  3 décembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Rosny-sous-Bois, hôtel de Ville 20 rue Claude Pernès, F-93110 Rosny-sous-Bois.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de Rosny-sous-bois, hôtel de Ville 20 rue Claude Pernès, F-93110 Rosny-sous-Bois. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_xhMIMKaCAC.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  aoo Accord cadre Voirie.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Travaux.
  Exécution.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : rosny-Sous-Bois, 93110 Rosny-sous-Bois.
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  accord cadre de travaux de voirie et reseaux Divers.
Le présent marché porte sur un accord cadre ayant pour objet des travaux de voirie concernant, entre autres et principalement, l'aménagement de voies sur le territoire de Rosny-Sous-Bois, la création de réseaux d'assainissement, la création de réseaux divers et de génie civil..
l'accord cadre est conclu avec 4 titulaires maximum, sauf si le nombre de candidats est inférieur.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  45233141.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  les prestations pouvant être demandées aux titulaires de l'accord cadre sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) de l'accord cadre.
la description des ouvrages et leurs spécifications techniques seront indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) propre à chaque marché subséquent.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Avance et retenue de garantie : garantie à première demande.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Le paiement se fera par mandat administratif conformément aux articles 86 à 117 du code des marchés publics à la règlementation en vigueur. Le financement sera assuré par les ressources du budget communal. Le marché est passé à prix unitaires et révisables.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  La forme du groupement est laissée au choix des opérateurs économiques.
chaque membre du groupement doit présenter sa candidature dans les formes prescrites par le présent Règlement de la Consultation. Pour ce faire, se conformer aux dispositions de l'article 51 du Code des Marchés Publics.
L'Élimination d'un membre du groupement entraîne l'élimination de tout le groupement.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les identifications professionnelles, ou leur équivalence, de la nomenclature de la FNTP requises ci-après :
- 2321 Travaux de terrassement courants en milieu urbain, y compris les travaux de tranchées pour pose de canalisations, les plateformes de faible dimension, bassins d'orage courants et travaux de Vrd.
- 341 Assises de chaussées
- 3421 Revêtements en matériaux enrobés - enrobés classiques - mise en oeuvre par moyens mécaniques ou manuels.
- 5144 Construction de réseaux gravitaires en milieu urbain - profondeur de tranchée ? 3,50m hors nappe phréatique.
ensemble de canalisations, collecteurs, regards et ouvrages annexes ayant satisfait
aux épreuves d'étanchéité à l'eau ou à l'air (norme nf en 1610), au contrôle visuel ou télévisuel (nf en 13508) et aux essais de compactage conformément au Fascicule 70 et dont la réalisation est soumise aux contraintes environnantes urbaines : encombrement des autres réseaux, exiguïté de l'espace réservé au chantier et circulation automobile et piétonne.
en présence de nappe phréatique la construction du réseau implique la mise en oeuvre préalable ou concomitante au terrassement d'un blindage coulissant.
hors nappe phréatique la mise en oeuvre du blindage, dont le type est défini par le fascicule 70, peut-être postérieure au terrassement.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  AOO AC Voirie.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  22 janvier 2016 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Greffe du Tribunal Administratif, 7 rue Catherine-Puig, F-93100 Montreuil.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  3 décembre 2015.
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