Centrale des marchés
Services de téléphonie filaire et internet Cette consultation a pour objet les services de téléphonie filaire, de transmission de données et d'interconnexion de sites pour l'ensemble des utilisateurs des membres du groupement de commandes. ...
Cté Agglomération Rochefort Océan 17300Rochefort t.jules@agglo-rochefortocean.fr 05 46 99 76 30
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Services de téléphonie filaire et internet

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1795233

Date de clôture estimée : 13/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/12/15)
15-180520
JOUE (08/12/15)
430776-2015

Département(s) de publication : 17
Annonce No 15-180520
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Cté Agglomération Rochefort Océan, 3, avenue Maurice Chupin, à l'attention de M. le président, F-17300 Rochefort. Tél. (+33) 5 46 82 17 80. E-mail : t.jules@agglo-rochefortocean.fr. Fax (+33) 5 46 99 76 30.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.agglo-rochefortocean.fr/.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=liste_consultations&pa=1388411407c3gmcqlyluy7.
Accès électronique à l'information (URL) : http://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=liste_consultations&pa=1388411407c3gmcqlyluy7.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=liste_consultations&pa=1388411407c3gmcqlyluy7.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Adresse(s) de l'autre pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice agit :
Office de Tourisme Rochefort Océan, 10, rue du Docteur Peltier, F-17300 Rochefort.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  services de téléphonie filaire et internet.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no05 Services de télécommunications.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : plusieurs sites, 17300 Rochefort.
  Code NUTS FR532.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 4.
  
  
  Fréquence et valeur des marchés à attribuer : marché à bons de commande conclu sans minimum ni maximum.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  cette consultation a pour objet les services de téléphonie filaire, de transmission de données et d'interconnexion de sites pour l'ensemble des utilisateurs des membres du groupement de commandes.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  64210000, 64221000, 72400000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  services de Téléphonie Filaire
Services d'interconnexion de sites et d'accès à Internet avec Débits Garantis
Services d'accès à Internet sans Débit Garanti
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification; il est reconductible tacitement 3 fois pour la même durée.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Services de Téléphonie Filaire
 1)Description succincte
  Services de Téléphonie Filaire
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  64210000.
 3)Quantité ou étendue
  Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification ; il est reconductible tacitement 3 fois pour la même durée.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Services d'Interconnexion de sites et d'Accès à Internet avec Débits Garantis
 1)Description succincte
  Services d'Interconnexion de sites et d'Accès à Internet avec Débits Garantis
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  64221000.
 3)Quantité ou étendue
  Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification ; il est reconductible tacitement 3 fois pour la même durée.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Services d'Accès à Internet sans Débit Garanti
 1)Description succincte
  Services d'Accès à Internet sans Débit Garanti
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  72400000.
 3)Quantité ou étendue
  Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification ; il est reconductible tacitement 3 fois pour la même durée.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  En cas de versement d'une avance en application de l'article 87 du code des marchés publics, il sera demandé au titulaire la constitution d'une garantie à première demande couvant la totalité de l'avance dans les conditions de l'article 89 du code des marchés publics.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Pour l'ensemble du marché, les paiements seront réalisés par chacun des pouvoirs adjudicateurs membres du groupement sous forme de paiement à 30 jours à compter de la date réception de la facture et par virement administratif, selon les règles du décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique modifié et de la comptabilité publique. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire du marché ou les sous-traitants au bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai. Paiement sous forme de règlement partiel définitif mensuel correspondant aux prestations réalisées sur la période de référence (mois) sur la base des prix unitaires du marché.
Possibilité de versement d'une avance dans les conditions prévues au marché et aux articles 87 et 89 du code des marchés publics.
Le paiement des prestations est effectué sur le Budget propre de chacune des collectivités membre du groupement en section de fonctionnement ; le budget de la Communauté d'agglomération Rochefort Océan est financé principalement par des impôts fonciers et taxes perçus auprès des habitants et des entreprises ainsi que par les dotations de l'état. Le budget de l'office de Tourisme est financé principalement par une contribution de la Communauté d'agglomération Rochefort Océan et de la vente de services.

L'Unité monétaire est l'euro.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Les propositions et les offres peuvent être librement présentées à titre individuel ou en groupement.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement.
Le mandataire du groupement assurera la coordination de l'ensemble des intervenants.
En application de l'article 51 VI du code des marchés publics, un candidat ne pourra cumuler la présentation d'une offre à la fois en tant que candidat individuel et en tant que membre d'un groupement (mandataire ou non). Il est également rappelé qu'un candidat ne peut être mandataire de plusieurs groupements.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la recevabilité de la candidature est appréciée au vu des règles d'accès à la commande publique, énoncées par les articles 43 à 47 et 52 du code des marchés publics, les articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, et l'article 29 de la loi no 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. A ce titre le candidat ou le groupement constitué de plusieurs candidats doit attester qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics à ce titre il devra fournir : - une lettre de candidature (formulaire Dc1 mis en ligne sur le profil acheteur) précisant le nom et l'adresse du siège social de l'entreprise (ou des entreprises en cas de groupement) ; la personne habilitée à engager l'entreprise ; l'habilitation du mandataire en cas de candidature groupée à signer seul l'acte d'engagement. Cette lettre de candidature est dûment datée et signée par le candidat et le cas Échéant par tous les membres du groupement - une déclaration sur l'honneur par laquelle le candidat (ou les candidats en cas de groupement) justifie ne pas faire l'objet d'une des interdictions de concourir prévues par la réglementation et recensées dans le formulaire Dc1. L'utilisation du formulaire Dc1 dûment daté et signé, par le candidat ou le cas échéant par chacun des membres du groupement vaut attestation sur l'honneur. -Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement de redressement judiciaire ou procédure équivalente précisant la date jusqu'à laquelle l'entreprise est autorisée à poursuivre son activité. En cas de groupement les justificatifs de régularité de situation doivent être fournis pour chaque membre du groupement.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : il s'agit d'apprécier la solidité financière du candidat pour apporter des garantie la continuité de la prestation.
Niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, le cas échéant,les entreprises nouvellement créées produiront une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalité des entreprises pour justifier de leur existence récente. Dans ce cas les entreprises nouvellement crées pourront justifier de leur capacités financières par tous autres moyens équivalent, notamment une déclaration appropriée de banque - attestations d'assurances liée à l'activité objet du marché.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : d'une façon générale, le candidat devra attester qu'il possède la compétence et les capacités pour réaliser les prestations en rapport avec le marché auquel il soumissionne.
Niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des Certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate) - présentation des moyens humains (encadrement, technique, administratif,) et matériels généraux de l'entreprise pouvant démontrer sa capacité à réaliser la prestation du marché. L'analyse se fera sur l'ensemble du groupement en considérant l'apport de chacun des co-traitants, sous-traitant ou opérateur éventuellement déclaré. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie de ces capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
III.2.4)Marchés réservés :
  

Non.

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
  La participation est réservée à une profession particulière : oui.
  Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : s'agissant d'une activité réglementairement encadrée, les candidats devront justifier de la licence d'opérateur de télécommunications (ou déclaration auprès de l'arcep) possédée ou utilisée en accord avec l'opérateur, déploiement du réseau au niveau technique, présence  commerciale, structure d'entreprise.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
  Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2303PR-2015.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  13 janvier 2016 - 17:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Complément à la rubrique Iv.1.1

La présente procédure est une procédure d'appel d'offres ouvert prévue par l'article 33 du code des marchés publics applicables aux pouvoirs adjudicateurs dont le déroulement est encadrée par les articles 57 à 59 du code des marchés publics.

2) Conditions d'obtentions des documents de la consultation :
L'Intégralité du dossier de consultation est disponible gratuitement par téléchargement sur le profil d'acheteur précisé au l.1 du présent avis.
L'Attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils souhaitent être tenus informés d'éventuels compléments d'information sur le dossier de Consultation, ils devront soit s'identifier sur la plateforme de téléchargement, avec une adresse de courrier électronique valide, soit informer la collectivité en laissant leur coordonnées qu'ils ont téléchargé anonymement le dossier.
Le dossier peut également être envoyé par voie postale sur demande écrite d'un candidat : courrier, télécopie, e-mail. La collectivité dispose d'un délai de 6 jours pour expédier le Dossier.

3) les modalités de remise des offres sont précisées dans le règlement de la consultation librement consultable sur le profil acheteur précisé au l.1 du présent avis.
4) Complément à la rubrique Iv.3.8: l'ouverture des offres n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis.
5) Complément à la rubrique ll.3
La date d'attribution du marché au sens de la rubrique ll.3 du présent avis, doit s'entendre comme la date de notification du marché.

6) complément à la rubrique l.4 :
La Communauté d'agglomération Rochefort Océan agit également pour le compte de l'office de Tourisme Rochefort Océan dans le cadre d'un groupement de commandes conclu en vertu de l'article 8 du code des marchés publics. La Communauté d'agglomération Rochefort Océan a été désignée coordonnateur du groupement
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Poitiers, 15, rue de Blossac, F-86000 Poitiers. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. (+33) 5 49 60 79 19. Adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal administratif de Poitiers, 15, rue de Blossac, F-86000 Poitiers. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. (+33) 5 49 60 79 19. Adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  3 décembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Cté Agglomération Rochefort Océan, 3, avenue Maurice Chupin, à l'attention de M. le président, F-17300 Rochefort. Tél. (+33) 5 46 82 17 80. E-mail : t.jules@agglo-rochefortocean.fr. Fax (+33) 5 46 99 76 30.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.agglo-rochefortocean.fr/.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=liste_consultations&pa=1388411407c3gmcqlyluy7.
Accès électronique à l'information (URL) : http://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=liste_consultations&pa=1388411407c3gmcqlyluy7.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=liste_consultations&pa=1388411407c3gmcqlyluy7.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Adresse(s) de l'autre pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice agit :
Office de Tourisme Rochefort Océan, 10, rue du Docteur Peltier, F-17300 Rochefort.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  services de téléphonie filaire et internet.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no05 Services de télécommunications.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : plusieurs sites, 17300 Rochefort.
  Code NUTS FR532.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 4.
  
  
  Fréquence et valeur des marchés à attribuer : marché à bons de commande conclu sans minimum ni maximum.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  cette consultation a pour objet les services de téléphonie filaire, de transmission de données et d'interconnexion de sites pour l'ensemble des utilisateurs des membres du groupement de commandes.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  64210000, 64221000, 72400000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  services de Téléphonie Filaire
Services d'interconnexion de sites et d'accès à Internet avec Débits Garantis
Services d'accès à Internet sans Débit Garanti
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification; il est reconductible tacitement 3 fois pour la même durée.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT no 1 intitulé : Services de Téléphonie Filaire
 1)Description succincte
  Services de Téléphonie Filaire
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  64210000.
 3)Quantité ou étendue
  Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification ; il est reconductible tacitement 3 fois pour la même durée.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Services d'Interconnexion de sites et d'Accès à Internet avec Débits Garantis
 1)Description succincte
  Services d'Interconnexion de sites et d'Accès à Internet avec Débits Garantis
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  64221000.
 3)Quantité ou étendue
  Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification ; il est reconductible tacitement 3 fois pour la même durée.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Services d'Accès à Internet sans Débit Garanti
 1)Description succincte
  Services d'Accès à Internet sans Débit Garanti
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  72400000.
 3)Quantité ou étendue
  Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification ; il est reconductible tacitement 3 fois pour la même durée.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  En cas de versement d'une avance en application de l'article 87 du code des marchés publics, il sera demandé au titulaire la constitution d'une garantie à première demande couvant la totalité de l'avance dans les conditions de l'article 89 du code des marchés publics.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Pour l'ensemble du marché, les paiements seront réalisés par chacun des pouvoirs adjudicateurs membres du groupement sous forme de paiement à 30 jours à compter de la date réception de la facture et par virement administratif, selon les règles du décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique modifié et de la comptabilité publique. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire du marché ou les sous-traitants au bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai. Paiement sous forme de règlement partiel définitif mensuel correspondant aux prestations réalisées sur la période de référence (mois) sur la base des prix unitaires du marché.
Possibilité de versement d'une avance dans les conditions prévues au marché et aux articles 87 et 89 du code des marchés publics.
Le paiement des prestations est effectué sur le Budget propre de chacune des collectivités membre du groupement en section de fonctionnement ; le budget de la Communauté d'agglomération Rochefort Océan est financé principalement par des impôts fonciers et taxes perçus auprès des habitants et des entreprises ainsi que par les dotations de l'état. Le budget de l'office de Tourisme est financé principalement par une contribution de la Communauté d'agglomération Rochefort Océan et de la vente de services.

L'Unité monétaire est l'euro.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Les propositions et les offres peuvent être librement présentées à titre individuel ou en groupement.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement.
Le mandataire du groupement assurera la coordination de l'ensemble des intervenants.
En application de l'article 51 VI du code des marchés publics, un candidat ne pourra cumuler la présentation d'une offre à la fois en tant que candidat individuel et en tant que membre d'un groupement (mandataire ou non). Il est également rappelé qu'un candidat ne peut être mandataire de plusieurs groupements.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la recevabilité de la candidature est appréciée au vu des règles d'accès à la commande publique, énoncées par les articles 43 à 47 et 52 du code des marchés publics, les articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, et l'article 29 de la loi no 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. A ce titre le candidat ou le groupement constitué de plusieurs candidats doit attester qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics à ce titre il devra fournir : - une lettre de candidature (formulaire Dc1 mis en ligne sur le profil acheteur) précisant le nom et l'adresse du siège social de l'entreprise (ou des entreprises en cas de groupement) ; la personne habilitée à engager l'entreprise ; l'habilitation du mandataire en cas de candidature groupée à signer seul l'acte d'engagement. Cette lettre de candidature est dûment datée et signée par le candidat et le cas Échéant par tous les membres du groupement - une déclaration sur l'honneur par laquelle le candidat (ou les candidats en cas de groupement) justifie ne pas faire l'objet d'une des interdictions de concourir prévues par la réglementation et recensées dans le formulaire Dc1. L'utilisation du formulaire Dc1 dûment daté et signé, par le candidat ou le cas échéant par chacun des membres du groupement vaut attestation sur l'honneur. -Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement de redressement judiciaire ou procédure équivalente précisant la date jusqu'à laquelle l'entreprise est autorisée à poursuivre son activité. En cas de groupement les justificatifs de régularité de situation doivent être fournis pour chaque membre du groupement.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : il s'agit d'apprécier la solidité financière du candidat pour apporter des garantie la continuité de la prestation.
Niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, le cas échéant,les entreprises nouvellement créées produiront une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalité des entreprises pour justifier de leur existence récente. Dans ce cas les entreprises nouvellement crées pourront justifier de leur capacités financières par tous autres moyens équivalent, notamment une déclaration appropriée de banque - attestations d'assurances liée à l'activité objet du marché.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : d'une façon générale, le candidat devra attester qu'il possède la compétence et les capacités pour réaliser les prestations en rapport avec le marché auquel il soumissionne.
Niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des Certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate) - présentation des moyens humains (encadrement, technique, administratif,) et matériels généraux de l'entreprise pouvant démontrer sa capacité à réaliser la prestation du marché. L'analyse se fera sur l'ensemble du groupement en considérant l'apport de chacun des co-traitants, sous-traitant ou opérateur éventuellement déclaré. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie de ces capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
III.2.4)Marchés réservés :
  

Non.

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
  La participation est réservée à une profession particulière : oui.
  Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : s'agissant d'une activité réglementairement encadrée, les candidats devront justifier de la licence d'opérateur de télécommunications (ou déclaration auprès de l'arcep) possédée ou utilisée en accord avec l'opérateur, déploiement du réseau au niveau technique, présence  commerciale, structure d'entreprise.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
  Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2303PR-2015.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  13 janvier 2016 - 17:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Complément à la rubrique Iv.1.1

La présente procédure est une procédure d'appel d'offres ouvert prévue par l'article 33 du code des marchés publics applicables aux pouvoirs adjudicateurs dont le déroulement est encadrée par les articles 57 à 59 du code des marchés publics.

2) Conditions d'obtentions des documents de la consultation :
L'Intégralité du dossier de consultation est disponible gratuitement par téléchargement sur le profil d'acheteur précisé au l.1 du présent avis.
L'Attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils souhaitent être tenus informés d'éventuels compléments d'information sur le dossier de Consultation, ils devront soit s'identifier sur la plateforme de téléchargement, avec une adresse de courrier électronique valide, soit informer la collectivité en laissant leur coordonnées qu'ils ont téléchargé anonymement le dossier.
Le dossier peut également être envoyé par voie postale sur demande écrite d'un candidat : courrier, télécopie, e-mail. La collectivité dispose d'un délai de 6 jours pour expédier le Dossier.

3) les modalités de remise des offres sont précisées dans le règlement de la consultation librement consultable sur le profil acheteur précisé au l.1 du présent avis.
4) Complément à la rubrique Iv.3.8: l'ouverture des offres n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis.
5) Complément à la rubrique ll.3
La date d'attribution du marché au sens de la rubrique ll.3 du présent avis, doit s'entendre comme la date de notification du marché.

6) complément à la rubrique l.4 :
La Communauté d'agglomération Rochefort Océan agit également pour le compte de l'office de Tourisme Rochefort Océan dans le cadre d'un groupement de commandes conclu en vertu de l'article 8 du code des marchés publics. La Communauté d'agglomération Rochefort Océan a été désignée coordonnateur du groupement
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Poitiers, 15, rue de Blossac, F-86000 Poitiers. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. (+33) 5 49 60 79 19. Adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal administratif de Poitiers, 15, rue de Blossac, F-86000 Poitiers. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. (+33) 5 49 60 79 19. Adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  3 décembre 2015.
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