formations aux langues étrangères

Objet du marché : formations aux langues éTrangèRes.

Caractéristiques principales : 
le présent accord cadre a pour objet la réalisation de formations aux langues étrangères pour les
Agents des membres du groupement de commandes.
Cet accord-cadre intègre aussi le conseil, l'expertise et le suivi commercial.
Ainsi, pendant la durée totale du contrat, les deux parties travaillent dans la perspective d'une
Démarche d'optimisation continue tout en restant dans une relation contractuelle économiquement
Équilibrée et durable.
Cet accord-cadre est en groupement de commandes entre :
- nantes Métropole,
- la Ville de Nantes.
Nantes Métropole est désignée coordonnateur et est responsable du lancement de l'accord cadre, de
Son attribution et de son suivi et engage juridiquement par ses décisions l'ensemble des membres du
Groupement.
Chacun des membres du groupement sera chargé de la passation et de l'exécution de ses propres
Commandes.
Dans le présent accord cadre, ce groupement de commandes est identifié comme étant la personne
Publique contractante ou le pouvoir adjudicateur.
Cet accord cadre prend la forme d'un accord cadre donnant lieu à l'émission de bon de commande
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent accord-cadre mono attributaire à bons de commande est dénué de tout minimum, mais assorti d'un seuil maximum pour toute la durée contractuelle de 89 999 euros (H.T.) pour Nantes Métropole
Et la Ville de Nantes confondues.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 décembre 2022, à 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 novembre 2022.