Centrale des marchés
2016 DPE 3 - Maintenance des équipements industriels d'exploitation et des sites de mesure du réseau d'assainissement parisien Marchés à bons de commande pour la maintenance des équipements industriels d'exploitation et des sites de mesure du réseau d'assainissement parisien ville : Paris cedex 13 mel : dfa-bm3@paris....
Ville de Paris 75639PARIS dfa-bm3@paris.fr
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2016 DPE 3 - Maintenance des équipements industriels d'exploitation et des sites de mesure du réseau d'assainissement parisien

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2561163

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (11/01/17)
17-3318
JOUE (11/01/17)
010311-2017

Département(s) de publication : 75
Annonce No 17-3318
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Paris, Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - CSP3 - Achats fournitures et services espace public (DPE) - 95 avenue de France, 75639, Paris Cedex 13, F, Courriel : dfa-bm3@paris.fr, Code NUTS : FR101
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.paris.fr
Adresse du profil acheteur : https://marches.maximilien.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : 2016 DPE 3 - Maintenance des équipements industriels d'exploitation et des sites de mesure du réseau d'assainissement parisien
Numéro de référence : 2015V12008780
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 50324200
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Marchés à bons de commande pour la maintenance des équipements industriels d'exploitation et des sites de mesure du réseau d'assainissement parisien
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 6 060 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des équipements de mesures
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50411000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|
Lieu principal d'exécution : Paris
II.2.4)Description des prestations : La maintenance des équipements de mesures comprend l'exploitation, la maintenance préventive, la maintenance curative courante ou exceptionnelle ainsi que la modernisation (améliorations et extensions) des sites de mesure hydrauliques isolés, de stations de mesure de pollution en réseau d'assainissement ou en Seine, et de capteurs raccordés à des stations de gestion locale (SGL).
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. la méthodologie d'exécution des prestations du marché / Pondération : 30
     2. les moyens humains affectés aux prestations du marché / Pondération : 25
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au(x) titulaire(s) la négociation d'un marché sur le fondement de l'article 35-II-6° du code des marchés publics pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme : 1 075 000 euros HT au minimum ; 4 300 000 euros HT au maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des équipements de pompage
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50511000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|
Lieu principal d'exécution : Paris
II.2.4)Description des prestations : La maintenance des équipements de pompage comprend l'entretien préventif et curatif des matériels de pompage des SGL, le dépannage de ces matériels sur le site sur appel téléphonique ou télécopieur, la réparation en usine des matériels sur site ou en atelier.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. la méthodologie d'exécution des prestations du marché / Pondération : 30
     2. la qualification des personnes affectées aux prestations du marché / Pondération : 25
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au(x) titulaire(s) la négociation d'un marché sur le fondement de l'article 35-II-6° du code des marchés publics pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme : 220 000 euros HT au minimum ; 880 000 euros HT au maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des équipements électromécaniques
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50532000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 31720000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|
Lieu principal d'exécution : Paris
II.2.4)Description des prestations : La maintenance des équipements électromécaniques comprend l'entretien préventif et correctif des matériels électromécaniques (dégrilleurs, broyeurs, tables élévatrices, bandes transporteuses) et hydrauliques.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. la méthodologie d'exécution des prestations du marché / Pondération : 30
     2. la qualification des personnes affectées aux prestations du marché / Pondération : 25
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au(x) titulaire(s) la négociation d'un marché sur le fondement de l'article 35-II-6° du code des marchés publics pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montants du marché sur sa durée, soit 48 mois ferme : 220 000 euros HT au minimum ; 880 000 euros HT au maximum.

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2016/S 046-076288
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 20161380001447
Lot nº : 01
Intitulé : Maintenance des équipements de mesure
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 décembre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SEMERU, 4 avenue des Marronniers, 94380, Bonneuil sur Marne, F, Téléphone : (+33) 1 41 94 84 00, Courriel : agence.bonneuil@semeru.fayat.com, Code NUTS : FR107
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 4 300 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée : Part inconnue
Marché nº : 20161380001448
Lot nº : 02
Intitulé : Maintenance des équipements de pompage
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 décembre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Xylem water solutions France, 29 rue du Port - Parc de l'Ile, 92022, Nanterre Cedex, F, Courriel : polemuni.idfnorm@xyleminc.com, Code NUTS : FR105
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 880 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée : Part inconnue
Marché nº : 20161380001449
Lot nº : 03
Intitulé : Maintenance des équipements électromécaniques
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 décembre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Veolia - Compagnie générale des eaux, 28 boulevard Pesaro, 92000, Nanterre, F, Courriel : consultation.eau-idf@veolia.com, Code NUTS : FR105
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 880 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée : Part inconnue

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Montants des marchés (tous lots confondus) sur leur durée ferme soit 48 mois: 6060000 euros HT au maximum.Les présents contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - 17 boulevard Morland 75181 Paris Cedex 04 - en rappelant le numéro de la consultation et l'intitulé du lot concerné. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics de 2006, objet de la présente consultation (lancée le 02/03/2016)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les présents contrats peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4 avril 2014 (no358994).
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 janvier 2017
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