Centrale des marchés
Marché 2016- 05 Fourniture de Produits Surgelés tel : (+33) 3-83-17-39-44 ville : Nancy cedex mel : ce.0540038y_ga@ac-nancy-metz.fr adresse : 2 Rue de la Visitation cp : 54042 designation : Lycée Henr...
Lycée Henri POINCARE 54042Nancy ce.0540038y_ga@ac-nancy-metz.fr
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Marché 2016- 05

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1795236

Date de clôture estimée : 21/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/12/15)
15-182360

Département(s) de publication : 54
Annonce No 15-182360
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Lycée Henri POINCARE, 2 Rue de la Visitation, à l'attention de M. Choley Benoit, F-54042 Nancy Cedex. Tél. (+33) 3 83 17 39 44. E-mail : ce.0540038y_ga@ac-nancy-metz.fr.
Code d'identification national : 19540038700013.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Groupement de Commandes, 2 rue de la Visitation, F-54042 Nancy Cedex. Tél. (+33) 3 83 17 39 44. E-mail : ce.0540038y_ga@ac-nancy-metz.fr.
Code d'identification national : 19540038700013. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_2dbRA5ljZZ.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Éducation.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  marché 2016- 05.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : meurthe et Moselle.
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fourniture de Produits Surgelés.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  15000000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  A compter du : 1.e.r mai 2016. Jusqu'au : 30 avril 2017.

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Lot 1 Volaille
 1)Description succincte
  Lot 1 Volaille
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15000000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Lot 2 Viande de Boeuf, Veau, Porc, Agneau, Abats et farcis de viande.
 1)Description succincte
  Lot 2 Viande de Boeuf, Veau, Porc, Agneau, Abats et farcis de viande.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15000000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Lot 3 Poissons et Produits de la Mer, Préparations à base de Poisson.
 1)Description succincte
  Lot 3 Poissons et Produits de la Mer, Préparations à base de Poisson.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15000000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Lot 4 Fruits et Légumes Crus, Préfrits et Herbes Aromatiques.
 1)Description succincte
  Lot 4 Fruits et Légumes Crus, Préfrits et Herbes Aromatiques.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15000000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : Lot 5 Légumes Cuits.
 1)Description succincte
  Lot 5 Légumes Cuits.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15000000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : Lot 6 Produits à base de Pâte et Préparations Composites.
 1)Description succincte
  Lot 6 Produits à base de Pâte et Préparations Composites.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15000000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé : Lot 7 Glaces, Pâtisseries, Viennoiseries et Réductions sucrées.
 1)Description succincte
  Lot 7 Glaces, Pâtisseries, Viennoiseries et Réductions sucrées.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15000000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
III.2.3)Capacité technique :
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
  Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  Marché 2016-05.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  21 janvier 2016 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal Admnistratif, 5 place Carrière, F-54000 Nancy. Tél. (+33) 3 83 17 43 43.
  Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Inter- régional de Règlement Amiable dans les Marchés Publics, 1 rue du Préfet Erignac, F-54000 Nancy. E-mail : therese.herry@meurtheetmoselle.pref.gouv.fr. Tél. (+33) 3 83 34 25 65.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  3 décembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Lycée Henri POINCARE, 2 Rue de la Visitation, à l'attention de M. Choley Benoit, F-54042 Nancy Cedex. Tél. (+33) 3 83 17 39 44. E-mail : ce.0540038y_ga@ac-nancy-metz.fr.
Code d'identification national : 19540038700013.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Groupement de Commandes, 2 rue de la Visitation, F-54042 Nancy Cedex. Tél. (+33) 3 83 17 39 44. E-mail : ce.0540038y_ga@ac-nancy-metz.fr.
Code d'identification national : 19540038700013. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_2dbRA5ljZZ.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Éducation.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  marché 2016- 05.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : meurthe et Moselle.
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fourniture de Produits Surgelés.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  15000000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  A compter du : 1.e.r mai 2016. Jusqu'au : 30 avril 2017.
LOT no 1 intitulé : Lot 1 Volaille
 1)Description succincte
  Lot 1 Volaille
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15000000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Lot 2 Viande de Boeuf, Veau, Porc, Agneau, Abats et farcis de viande.
 1)Description succincte
  Lot 2 Viande de Boeuf, Veau, Porc, Agneau, Abats et farcis de viande.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15000000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Lot 3 Poissons et Produits de la Mer, Préparations à base de Poisson.
 1)Description succincte
  Lot 3 Poissons et Produits de la Mer, Préparations à base de Poisson.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15000000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Lot 4 Fruits et Légumes Crus, Préfrits et Herbes Aromatiques.
 1)Description succincte
  Lot 4 Fruits et Légumes Crus, Préfrits et Herbes Aromatiques.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15000000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : Lot 5 Légumes Cuits.
 1)Description succincte
  Lot 5 Légumes Cuits.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15000000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : Lot 6 Produits à base de Pâte et Préparations Composites.
 1)Description succincte
  Lot 6 Produits à base de Pâte et Préparations Composites.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15000000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé : Lot 7 Glaces, Pâtisseries, Viennoiseries et Réductions sucrées.
 1)Description succincte
  Lot 7 Glaces, Pâtisseries, Viennoiseries et Réductions sucrées.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15000000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
III.2.3)Capacité technique :
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
  Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  Marché 2016-05.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  21 janvier 2016 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal Admnistratif, 5 place Carrière, F-54000 Nancy. Tél. (+33) 3 83 17 43 43.
  Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Inter- régional de Règlement Amiable dans les Marchés Publics, 1 rue du Préfet Erignac, F-54000 Nancy. E-mail : therese.herry@meurtheetmoselle.pref.gouv.fr. Tél. (+33) 3 83 34 25 65.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  3 décembre 2015.
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