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Fourniture et livraison de denrées alimentaires et divers produits - relance la présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires et de produits divers pour les structures de la Ville et du CMAS de la Chapelle Saint-Luc. url : http://www....
Ville de La Chapelle Saint Luc 10602La Chapelle-Saint-Luc marches@la-chapelle-st-luc.eu 03 25 45 71 30
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Fourniture et livraison de denrées alimentaires et divers produits - relance

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1795257

Date de clôture estimée : 15/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/12/15)
15-182364
JOUE (15/12/15)
439092-2015

Département(s) de publication : 10
Annonce No 15-182364
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de La Chapelle Saint Luc, rue maréchal Leclerc B.P. 10082, à l'attention de murielle SULLO-MARCEL, F-10602 La Chapelle-Saint-Luc. Tél. (+33) 3 25 71 34 34. E-mail : marches@la-chapelle-st-luc.eu. Fax (+33) 3 25 45 71 30.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-la-chapelle-st-luc.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.xmarches.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.xmarches.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Adresse(s) de l'autre pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice agit :
Centre municipal d'action sociale, rue Maréchal Leclerc B.P. 10082, F-10602 La Chapelle-Saint-Luc Cedex.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  fourniture et livraison de denrées alimentaires et divers produits - relance.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 14 rue chasseigne, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.
  Code NUTS FR212.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  la présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires et de produits divers pour les structures de la Ville et du CMAS de la Chapelle Saint-Luc.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  15800000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 6 intitulé : produits laitiers et avicoles
 1)Description succincte
  produits laitiers et avicoles
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15550000, 03142500.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 3 530 euros et 9 200 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  Le marché est un marché à bons de commande, conclu pour une durée de un an à compter de la date de notification et reconductible trois (3) fois par période d'un an.
LOT no 8 intitulé : boissons
 1)Description succincte
  boissons
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15982000, 15930000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 2 500 euros et 5 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  Le marché est un marché à bons de commande, conclu pour une durée de un an à compter de la date de notification et reconductible trois (3) fois par période d'un an
LOT no 11 intitulé : épicerie
 1)Description succincte
  épicerie
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15800000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 14 500 euros et 34 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  Le marché est un marché à bons de commande, conclu pour une durée de un an à compter de la date de notification et reconductible trois (3) fois par période d'un an
LOT no 12 intitulé : biscuits de conservation
 1)Description succincte
  biscuits de conservation
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15820000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 1 400 euros et 9 300 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  Le marché est un marché à bons de commande, conclu pour une durée de un an à compter de la date de notification et reconductible trois (3) fois par période d'un an.
LOT no 13 intitulé : fournitures non alimentaires
 1)Description succincte
  fournitures non alimentaires
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  39222110.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 650 euros et 3 700 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  Le marché est un marché à bons de commande, conclu pour une durée de un an à compter de la date de notification et reconductible trois (3) fois par période d'un an

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif, sur fonds propres, dans un délai de 30 jours à réception de la facture.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Les entreprises se portant candidates ensemble sont forcément groupées conjointes avec le mandataire solidaire.
Les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises au stade de la passation du marché. Un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - la lettre de candidature, Imprimé Dc1, dûment complété, datés et signé peut être utilisée ou équivalent dans la mesure ou il contient les éléments ci-dessous : 
-Pouvoir de la personne habilitée à engager la société Présentation du groupement et du mandataire, le cas échéant ; 
- déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir mentionnée à l'article 43 du code des marchés publics 
- ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 2ème alinéa de l'article 421-5, 433-1, 2ème alinéa de l'article 433-2, 8ème alinéa de l'article 434-9, 2ème alinéa de l'article 434-9-1, 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 1er et 2ème alinéas de l'article 441-8, 441-9, 445-1 et 450-1 ; ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ; 
- une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ; 
- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - la déclaration du candidat, imprimé Dc2 dûment complété, daté et signé peuvent être utilisée ou équivalent dans la mesure ou ils contiennent les éléments ci-dessous : - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet 
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. 
- l'attestation d'assurance responsabilité professionnelle en cours de validité. 
- les documents relatifs aux obligations fiscales et sociales du candidat.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années ;
- présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années , indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques ;
- certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la capacité de l'opérateur économique peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat).
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. prix. Pondération : 35.
     2. valeur technique. Pondération : 45.
     3. développement durable. Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  15F0013.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
  Avis de pré-information
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 110-199504 du 10/06/2015.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  15 janvier 2016 - 17:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
  Oui.oui.Le marché est un marché à bons de commande prenant effet à la date de notification pour une durée de un an, renouvelable trois fois par période de 12 (douze) mois par reconduction expresse un mois avant la date anniversaire de notification du marché.
Il est renouvelable par reconduction expresse sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
-Pour les lots 6, 11, 12, :
Prix noté sur 35 points de la manière suivante :
-25 points au vu du total du quantitatif estimatif minimum (figurant au Bpu)
-10 points au vu du rabais consentis
Valeur technique notée sur 45 points, soit :
-10 points sur le suivi clientèle, (la logistique et l'adaptabilité à la restauration collective)
-10 points sur le mémoire technique (en fonction des fiches de saisonnalité et la zone de production de produits)
-25 points sur la qualité des échantillons (évalué en fonction de la texture, du goût, du comportement à la cuisson, de la consistance, de l'odeur, et de l'aspect)
Critère développement durable (circuit court, emballage, ...) noté sur 20 points, en fonction de :
-10 points sur les circuits courts
-10 points sur le mode de conditionnement
- -Pour les lots 8, 13 :
Prix noté sur 45 points de la manière suivante :
-30 points au vu du total du quantitatif estimatif minimum (figurant au Bpu)
-15 Rabais consentis
Valeur technique notée sur 35 points, soit :
-15 points sur le suivi clientèle, (la logistique et l'adaptabilité à la restauration collective)
-20 points sur le mémoire technique (en fonction des fiches de saisonnalité et la zone de production de produits)
Critère développement durable (circuit court, emballage, ...) noté sur 20 points, en fonction de :
-10 points sur les circuits courts
-10 points sur le mode de conditionnement

Le candidat devra obligatoirement, à l'appui de son offre, joindre gratuitement des échantillons de tous les produits figurants à l'article III du CCTP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif, 25, rue du lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne Cedex. E-mail : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr. Tél. (+33) 3 26 66 86 87. Adresse internet : http://www.chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 3 26 21 81 87.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal administratif, 25, rue du lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne Cedex. E-mail : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr. Tél. (+33) 3 26 66 86 87. Adresse internet : http://www.chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 3 26 21 81 87.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  3 décembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de La Chapelle Saint Luc, rue maréchal Leclerc B.P. 10082, à l'attention de murielle SULLO-MARCEL, F-10602 La Chapelle-Saint-Luc. Tél. (+33) 3 25 71 34 34. E-mail : marches@la-chapelle-st-luc.eu. Fax (+33) 3 25 45 71 30.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-la-chapelle-st-luc.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.xmarches.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.xmarches.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Adresse(s) de l'autre pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice agit :
Centre municipal d'action sociale, rue Maréchal Leclerc B.P. 10082, F-10602 La Chapelle-Saint-Luc Cedex.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  fourniture et livraison de denrées alimentaires et divers produits - relance.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 14 rue chasseigne, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.
  Code NUTS FR212.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  la présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires et de produits divers pour les structures de la Ville et du CMAS de la Chapelle Saint-Luc.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  15800000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT no 6 intitulé : produits laitiers et avicoles
 1)Description succincte
  produits laitiers et avicoles
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15550000, 03142500.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 3 530 euros et 9 200 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  Le marché est un marché à bons de commande, conclu pour une durée de un an à compter de la date de notification et reconductible trois (3) fois par période d'un an.
LOT no 8 intitulé : boissons
 1)Description succincte
  boissons
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15982000, 15930000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 2 500 euros et 5 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  Le marché est un marché à bons de commande, conclu pour une durée de un an à compter de la date de notification et reconductible trois (3) fois par période d'un an
LOT no 11 intitulé : épicerie
 1)Description succincte
  épicerie
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15800000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 14 500 euros et 34 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  Le marché est un marché à bons de commande, conclu pour une durée de un an à compter de la date de notification et reconductible trois (3) fois par période d'un an
LOT no 12 intitulé : biscuits de conservation
 1)Description succincte
  biscuits de conservation
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  15820000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 1 400 euros et 9 300 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  Le marché est un marché à bons de commande, conclu pour une durée de un an à compter de la date de notification et reconductible trois (3) fois par période d'un an.
LOT no 13 intitulé : fournitures non alimentaires
 1)Description succincte
  fournitures non alimentaires
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  39222110.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 650 euros et 3 700 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  Le marché est un marché à bons de commande, conclu pour une durée de un an à compter de la date de notification et reconductible trois (3) fois par période d'un an
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif, sur fonds propres, dans un délai de 30 jours à réception de la facture.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Les entreprises se portant candidates ensemble sont forcément groupées conjointes avec le mandataire solidaire.
Les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises au stade de la passation du marché. Un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - la lettre de candidature, Imprimé Dc1, dûment complété, datés et signé peut être utilisée ou équivalent dans la mesure ou il contient les éléments ci-dessous : 
-Pouvoir de la personne habilitée à engager la société Présentation du groupement et du mandataire, le cas échéant ; 
- déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir mentionnée à l'article 43 du code des marchés publics 
- ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 2ème alinéa de l'article 421-5, 433-1, 2ème alinéa de l'article 433-2, 8ème alinéa de l'article 434-9, 2ème alinéa de l'article 434-9-1, 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 1er et 2ème alinéas de l'article 441-8, 441-9, 445-1 et 450-1 ; ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ; 
- une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ; 
- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - la déclaration du candidat, imprimé Dc2 dûment complété, daté et signé peuvent être utilisée ou équivalent dans la mesure ou ils contiennent les éléments ci-dessous : - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet 
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. 
- l'attestation d'assurance responsabilité professionnelle en cours de validité. 
- les documents relatifs aux obligations fiscales et sociales du candidat.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années ;
- présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années , indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques ;
- certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la capacité de l'opérateur économique peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat).
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. prix. Pondération : 35.
     2. valeur technique. Pondération : 45.
     3. développement durable. Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  15F0013.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
  Avis de pré-information
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 110-199504 du 10/06/2015.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  15 janvier 2016 - 17:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
  Oui.oui.Le marché est un marché à bons de commande prenant effet à la date de notification pour une durée de un an, renouvelable trois fois par période de 12 (douze) mois par reconduction expresse un mois avant la date anniversaire de notification du marché.
Il est renouvelable par reconduction expresse sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
-Pour les lots 6, 11, 12, :
Prix noté sur 35 points de la manière suivante :
-25 points au vu du total du quantitatif estimatif minimum (figurant au Bpu)
-10 points au vu du rabais consentis
Valeur technique notée sur 45 points, soit :
-10 points sur le suivi clientèle, (la logistique et l'adaptabilité à la restauration collective)
-10 points sur le mémoire technique (en fonction des fiches de saisonnalité et la zone de production de produits)
-25 points sur la qualité des échantillons (évalué en fonction de la texture, du goût, du comportement à la cuisson, de la consistance, de l'odeur, et de l'aspect)
Critère développement durable (circuit court, emballage, ...) noté sur 20 points, en fonction de :
-10 points sur les circuits courts
-10 points sur le mode de conditionnement
- -Pour les lots 8, 13 :
Prix noté sur 45 points de la manière suivante :
-30 points au vu du total du quantitatif estimatif minimum (figurant au Bpu)
-15 Rabais consentis
Valeur technique notée sur 35 points, soit :
-15 points sur le suivi clientèle, (la logistique et l'adaptabilité à la restauration collective)
-20 points sur le mémoire technique (en fonction des fiches de saisonnalité et la zone de production de produits)
Critère développement durable (circuit court, emballage, ...) noté sur 20 points, en fonction de :
-10 points sur les circuits courts
-10 points sur le mode de conditionnement

Le candidat devra obligatoirement, à l'appui de son offre, joindre gratuitement des échantillons de tous les produits figurants à l'article III du CCTP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif, 25, rue du lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne Cedex. E-mail : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr. Tél. (+33) 3 26 66 86 87. Adresse internet : http://www.chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 3 26 21 81 87.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal administratif, 25, rue du lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne Cedex. E-mail : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr. Tél. (+33) 3 26 66 86 87. Adresse internet : http://www.chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 3 26 21 81 87.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  3 décembre 2015.
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
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