Centrale des marchés
fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules du parc automobile de la région rhône-alpes à Lyon Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules du parc automobile de la Région Rhône-Alpes. url : http://www.rhonealpes.fr tel : 04-72-59-40-40 ville : Lyon cedex 2 adress...
Région Rhône-Alpes 69269LYON 04 72 59 47 43
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Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules du parc automobile de la région rhône-alpes à Lyon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1795418

Date de clôture estimée : 01/02/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/12/15)
15-182368
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 69
Annonce No 15-182368
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Région Rhône-Alpes.
 Correspondant : M. Queyranne Jean-Jack, Région Rhône-Alpes, direction des Moyens Généraux 1, esplanade François Mitterand - cS 20033 69269 Lyon Cedex 2, tél. : 04-72-59-40-40, télécopieur : 04-72-59-47-43 adresse internet : http://www.rhonealpes.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics.rhonealpes.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules du parc automobile de la Région Rhône-Alpes.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 34300000.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : |FR71|.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules du parc automobile de la Région Rhône-Alpes
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est un marché fractionné à bons de commande sans montant minimum et comprenant un montant maximum de 50 000 euro(s)ht par an, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Les prestations seront traitées à prix unitaires conformément aux prix déterminés dans le :
- le bordereau de prix pour toutes les pièces détachées et accessoires se rapportant aux modèles de véhicules présent dans le parc automobiles existant basé à Lyon + produits d'entretien divers (graisse, huile...),
- le ou les catalogue(s) pour toutes les autres pièces non listées dans le bordereau des prix (pièces détachées et accessoires se rapportant aux modèles de véhicules hors liste du parc de véhicules actuel).
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : marché financé par les fonds propres de la Région Rhône-Alpes
Le règlement global des sommes dues au titre du contrat se fera par virement bancaire dans un délai maximum de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : lors de la signature du marché, le maître d'ouvrage n'imposera pas la forme du groupement.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : se reporter au règlement de la consultation.
Situation juridique - références requises : se reporter au règlement de la consultation.
Capacité économique et financière - références requises : se reporter au règlement de la consultation
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : se reporter au règlement de la consultation.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : appel d'offres ouvert.

Date limite de réception des offres : 1.e.r février 2016, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 240 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15S0346.

Renseignements complémentaires : vu la quantité importante d'informations à saisir, nous invitons le candidat à lire la totalité du dossier de consultation disponible sur la plateforme https://marchespublics.rhonealpes.fr. Jusqu'au 31/12/2015.
a compter du 1er janvier 2016, cette " ancienne " plateforme sera accessible, avec l'identifiant défini initialement, via la nouvelle plateforme de la Région Auvergne Rhône-Alpes (http://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu) à laquelle vous ne pourrez vous connecter qu'en créant un nouveau compte. Cette nouvelle plateforme ne sera utilisable qu'à partir du 1er janvier 2016.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 décembre 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Région Rhône-Alpes.
 direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique Bureau 444 - 6ème étage 1, esplanade François MITTERRAND Cs20033,  69269 Lyon Cedex 02,  adresse internet : https://marchespublics.rhonealpes.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Région Rhône-Alpes.
 adresse internet : https://marchespublics.rhonealpes.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Région Rhône-Alpes.
 adresse internet : https://marchespublics.rhonealpes.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69003 Lyon.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69003 Lyon.

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