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fourniture de pellets à la Plateforme Multimodale " Delta 3 " à Hénin-Beaumont pour le compte de la CCI Artois d'Arras Fourniture de pellets tel : 03-21-23-24-24 ville : Arras cedex mel : marches-publics@artois.cci.fr adresse : 87 - 89 Rue Saint Aubert, cs 70540 cp : 62008 designation : CCI_ARTOIS cor...
CCI_ARTOIS 62008Arras marches-publics@artois.cci.fr 03 21 23 84 84
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Fourniture de pellets à la Plateforme Multimodale " Delta 3 " à Hénin-Beaumont pour le compte de la CCI Artois d'Arras

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1795409

Date de clôture estimée : 23/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/12/15)
15-182444
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 62, 59
Annonce No 15-182444
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CCI_ARTOIS.
 Correspondant : M. Bernard Maxime, cci artois, 87 - 89 Rue Saint Aubert, cs 70540 62008 Arras Cedex, tél. : 03-21-23-24-24, télécopieur : 03-21-23-84-84, courriel : marches-publics@artois.cci.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Aide au développement des entreprises.

Objet du marché : fourniture de pellets.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 09111400.
Lieu de livraison : 622, Rue des Hauts de France - plateforme Multimodale " Delta 3 ", 62110 Hénin Beaumont.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

dans le respect de l'article 77 du Code des Marchés Publics, le présent marché est un marché à bons de commande, mono-attributaire dont les montants minimum et maximum sont fixés comme suit :
Montant minimum : 25 000 euro(s) Ht/An
Montant maximum : 60 000 euro(s) Ht/An.
Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de négocier
en cas de négociation, la procédure se déroulera comme suit :
A l'issue d'une première analyse des offres, et ce au regard des critères de jugement des offres indiqués à l'article 11.1, une négociation se déroulera entre la cci artois et les 3 candidats ayant obtenu les notes globales les plus élevés avant négociation
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 janvier 2016.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : la CCI de l'artois règlera les factures dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception des factures par virement bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : entreprise unique ou groupement avec mandataire solidaire.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : confère article 9.1 du règlement de la consultation.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 80 %;
     - délais et conditions de livraison : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 décembre 2015, à 12 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 60 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : CCIART-PATRI-2015-12.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 décembre 2015.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
 Correspondant : M. Bernard Maxime, , tél. : 03-21-23-98-05, , courriel : m.bernard@norddefrance.cci.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=279617&orgAcronyme=l2m.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille 143, rue jacquemars giélée 59014 Lille, tél. : 03-20-63-13-00, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur : 03-20-63-13-47.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Lille 143, rue Jacquemars Giélée 59014 Lille, tél. : 03-20-63-13-00, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur : 03-20-30-68-40.

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