Centrale des marchés
Services de nettoyage de bâtiments Nettoyage des locaux de la patinoire Polesud.
Métropole Grenoble-Alpes 38031Grenoble
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Services de nettoyage de bâtiments

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2561136

Date de clôture estimée : 23/02/17
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (11/01/17)
010244-2017
11/01/2017    S7    - - Services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Grenoble: Services de nettoyage de bâtiments

2017/S 007-010244

Avis de marché

Services

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Métropole Grenoble-Alpes
Le Forum, 3 rue Malakoff
Grenoble Cedex 01
38031
France
Courriel: marchespublicsmetro@lametro.fr
Code NUTS: FR714

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.lametro.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://lametro.marcoweb.fr/

I.2)Procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://lametro.marcoweb.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Grenoble-Alpes Métropole
Le Forum, 3 rue Malakoff, CS 50053, Cedex 01
Grenoble
38031
France
Téléphone: +33 476595644
Courriel: marchespublicsmetro@lametro.fr
Code NUTS: FR714

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://lametro.marcoweb.fr/

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://lametro.marcoweb.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Grenoble-Alpes Métropole
Le Forum accueil (DAJ — marchés publics), 3 rue Malakoff, CS 50053, Cedex 01
Grenoble
38031
France
Courriel: marchespublicsmetro@lametro.fr
Code NUTS: FR714

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://lametro.marcoweb.fr

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Nettoyage des locaux de la patinoire Polesud.

Numéro de référence: 17MA001S
II.1.2)Code CPV principal
90911200
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne le nettoyage de la patinoire Polesud à Grenoble.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 680 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90911200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR714
Lieu principal d'exécution:

Patinoire Polesud, avenue d'Innsbruck, Grenoble.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum et un opérateur économique. Il est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter du 1.9.2017 jusqu'au 31.8.2019, il peut être reconduit une fois pour une période de reconduction de 2 ans. Le montant total des commandes est de 340 000 EUR HT maximum pour la durée initiale. Ce montant sera identique pour la période de reconduction. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés car la prestation est unique et couvre un site unique, la dévolution en lots séparés risque d'en rendre techniquement difficile l'exécution.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 680 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconductible une fois pour une durée de 2 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Lettre de candidature (DC1 ou forme libre).

Déclaration du candidat (DC2 ou forme libre).

Extrait K-bis datant de moins de 3 mois et les éventuelles délégations de pouvoirs pour engager le candidat.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité de l'accord-cadre portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles (rubrique F1 de la DC2 ou forme libre).

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Références: une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique (rubrique G1 de la DC2 ou forme libre).

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Les prestations comportent des conditions particulières d'exécution: une clause d'insertion et une obligation de reprise du personnel. Les modalités de mise en œuvre de ces conditions sont précisées dans le règlement de la consultation ainsi que dans le cahier des clauses administratives particulières et ses annexes.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 23/02/2017
Heure locale: 15:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 24/02/2017
Heure locale: 15:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

La visite du site est obligatoire, les dates prévues sont les suivantes: mardi 31.1.2017 de 10:00 à 12:00; mardi 7.2.2017 de 10:00 à 12:00; mardi 14.2.2017 de 10:00 à 12:00. Les modalités d'organisation des visites sont précisées dans le règlement de la consultation.

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Cautionnement et garanties exigées: garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.

Caractéristiques des prix: prix unitaires.

Modalités de variation des prix: révision annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.

Modalités de règlement des comptes: selon le CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prestations seront financées par le budget principal de Grenoble-Alpes Métropole.

Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Grenoble
2 place de Verdun, boîte postale 1135
Grenoble Cedex
38022
France
Téléphone: +33 476429000
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Fax: +33 476422269
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers intéressés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/01/2017

Complément de dossier : http://lametro.marcoweb.fr

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