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Enduits superficiels sur le réseau départemental du Maine-et-Loire - Programme 2016 Département de publication : 49 AVIS DE MARCHE TRAVAUX Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : Département de M...
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Enduits superficiels sur le réseau départemental du Maine-et-Loire - Programme 2016

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1796057

Date de clôture estimée : 21/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (04/12/15)


Département de publication : 49

AVIS DE MARCHE

TRAVAUX


Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Département de Maine-et-Loire ,  Hotel du Département - Direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation - Place Michel Debré - CS 94104 , Contact: Service de la commande publique et des assurances , à l'attention de Mme Danielle Manceau ,  49941  Angers cedex 09. Tél. 0241814583 , Fax 0241814783
Adresses(s) internet :
Adresse internet du profil d'acheteur :https://www.anjoumarchespublics.fr
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.maine-et-loire.fr
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.


Section II : Objet du marché

II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Enduits superficiels sur le réseau départemental du Maine-et-Loire - Programme 2016.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux.
Exécution.
Code NUTS FR512
II.1.3)L'avis implique :
Un marché public.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Enduits superficiels sur le réseau départemental du Maine-et-Loire - Programme 2016.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45233220-7,
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Non.
II.1.8)Division en lots :
Division en lots : Oui.
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération :
Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
II.2.2)Options :
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

LOT N° 1
INTITULé : Agence Technique Départementale de Baugé
1)DESCRIPTION SUCCINCTE :
Agence Technique Départementale de Baugé
2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHéS PUBLICS) :
45233220-7 - - - .
4)INDICATIONS QUANT à UNE AUTRE DURéE DU MARCHé OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5)INFORMATIONS COMPLéMENTAIRES SUR LES LOTS :
Délai d'exécution : 5 semaines
LOT N° 2
INTITULé : Agence Technique Départementale de Beaupréau
1)DESCRIPTION SUCCINCTE :
Agence Technique Départementale de Beaupréau
2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHéS PUBLICS) :
45233220-7 - - - .
4)INDICATIONS QUANT à UNE AUTRE DURéE DU MARCHé OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5)INFORMATIONS COMPLéMENTAIRES SUR LES LOTS :
Délai d'exécution : 6 semaines
LOT N° 3
INTITULé : Agence Technique Départementale de Doué la Fontaine
1)DESCRIPTION SUCCINCTE :
Agence Technique Départementale de Doué la Fontaine
2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHéS PUBLICS) :
45233220-7 - - - .
4)INDICATIONS QUANT à UNE AUTRE DURéE DU MARCHé OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5)INFORMATIONS COMPLéMENTAIRES SUR LES LOTS :
Délai d'exécution : 7 semaines
LOT N° 4
INTITULé : Agence Technique Départementale du Lion d'Angers
1)DESCRIPTION SUCCINCTE :
Agence Technique Départementale du Lion d'Angers
2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHéS PUBLICS) :
45233220-7 - - - .
4)INDICATIONS QUANT à UNE AUTRE DURéE DU MARCHé OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5)INFORMATIONS COMPLéMENTAIRES SUR LES LOTS :
Délai d'exécution : 9 semaines


Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
En cas de versement de l'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics, constitution d'une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Virement par mandat administratif - Délai maximum de paiement de 30 jours - Financement sur ressources propres de la collectivité.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
En cas de cotraitance, le groupement devra être solidaire après attribution.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Lettre de candidature DC1 - Déclaration du candidat DC2 - Justificatif des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat - Copie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire.
III.2.2)Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les travaux, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Déclaration indiquant les moyens en matériel - Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années et leurs montants, Certificats de qualification professionnelle ou autres preuves de la capacité du candidat.
III.2.4)Marchés réservés :


Section IV : Procédure

IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée :
Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
15S0055.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2016-01-21 ,à 12:00 .
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :


Section VI : Renseignements complémentaires


VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE :
Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS :
* Candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics * Dossiers complets comprenant l'ensemble des pièces demandées * Capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes - Les candidatures et offres peuvent être transmises sur support papier, par voie postale à l'adresse indiquée supra, contre récépissé à l'adresse indiquée au règlement de la consultation ou transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité - Pour obtenir les documents de la consultation, les candidats doivent les télécharger sur le profil d'acheteur de la collectivité - Unité monétaire : euro - Date prévisionnelle de commencement des travaux : à partir du 1er avril 2016.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif.
Correspondant :6 allée de l'Ile Gloriette - BP 24111 , 44041 Nantes cedex 01, tél. : 0240994600, télécopieur : 0240994658, courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif.
Correspondant :6 allée de l'Ile Gloriette - BP 24111 , 44041 Nantes cedex 01, tél. : 0240994600, télécopieur : 0240994658, courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr.
VI.5)Date d'envoi du présent avis à la publication : 04 décembre 2015 à 17:20

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