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Côtes-d'Armor Habitat 22000
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Travaux divers de menuiseries

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Marché public ou privé
Référence du marché : 7237

Date de clôture estimée : 13/12/11
Etat : Première publication
Publié dans :
Côtes-d'Armor Habitat
Travaux divers de menuiseries
Avis de marché
Section I. Pouvoir adjudicateur
I.1. Nom, adresses et point(s) de contact :Côtes-d'Armor Habitat, 6, rue des Lys, contact : à l'attention de la directrice générale, FR, 22000 Ploufragan, tél. 02 96 94 12 41, e-mail : a.faumba@cotesdarmorhabitat.com
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) :http://www.cotesdarmorhabitat.com
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) :http://cotesdarmorhabitat.bretagne-marchespublics.com
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :point(s) de contact susmentionné(s).
Adresseà laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :point(s) de contact susmentionné(s).
I.2. Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Logement et développement collectif.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Section II. Objet du marché
II.1. Description :
II.1.1. Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :travaux divers de menuiseries.
II.1.2. Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux.
Exécution.
II.1.3. L'avis implique :l'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4. Informations sur l'accord-cadre :accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
II.1.5. Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Travaux divers de menuiseries.
Marché à bons de commande.
4 lots géographiques.
II.1.6. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :44220000.
II.1.7. Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :oui.
II.1.8. Division en lots :
Division en lots :oui.
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9. Des variantes seront prises en considération :non.
II.2. Quantité ou étendue du marché :
II.2.1. Quantité ou étendue globale :le marché ne prévoit pas de montant minimum ni maximum.
II.2.2. Options :non.
II.3. Durée du marché ou délai d'exécution :
Informations sur les lots :
Lot 01 :
Intitulé : secteur 1, antenne de Saint-Brieuc.
1. Description succincte : divers travaux de menuiseries.
2. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 44220000.
3. Quantité ou étendue :
4. Indications quantà une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement :
5. Informations complémentaires sur les lots :
Lot 02 :
Intitulé : secteur 2, antenne de Loudeac.
1. Description succincte : divers travaux de menuiseries.
2. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 44220000.
3. Quantité ou étendue :
4. Indications quantà une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement :
5. Informations complémentaires sur les lots :
Lot 03 :
Intitulé : secteur 3, antenne de Paimpol :
1. Description succincte : divers travaux de menuiseries.
2. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 44220000.
3. Quantité ou étendue :
4. Indications quantà une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement :
5. Informations complémentaires sur les lots :
Lot 04 :
Intitulé : secteur 4, antenne de Lannion.
1. Description succincte : divers travaux de menuiseries.
2. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 44220000.
3. Quantité ou étendue :
4. Indications quantà une autre durée du marché ou une autre date de commencement/d'achèvement :
5. Informations complémentaires sur les lots :
Section III. Renseignements d'ordre juridique,économique, financier et technique
III.1. Conditions relatives au contrat :
III.1.1. Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :fonds propres.
III.1.3. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :en cas de groupement, Côtes-d'Armor Habitat entend contracter avec un groupement solidaire.
III.1.4. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :non.
III.2. Conditions de participation :
III.2.1. Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Les candidats devront produire :
_ une lettre de candidature, modèle DC1 obligatoire indiquant le nom et la qualité des personnes habilitées à représentées le candidat, en cas de groupement, la lettre de candidature indique le nom du mandataire et doit être signée par l'ensemble des membres du groupement ;
_ une déclaration du candidat (DC2).
III.2.2. Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat fourni une déclaration sur l'honneur indiquant son chiffre d'affaires global et pour des prestations équivalentes pour les cinq dernières années.
III.2.3. Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat fourni une liste de références pour des travaux effectués au cours des cinq dernières années, une liste de ses principaux équipements et une liste de son personnel. La liste de référence peut être remplacée ou complétée par des certifications et/ou qualifications professionnelles.
III.2.4. Marchés réservés :
III.3. Conditions propres aux marchés de services :
III.3.1. La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2. Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
Section IV Procédure
IV.1. Type de procédure :
IV.1.1. Type de procédure :ouverte.
IV.1.2. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3. Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2. Critères d'attribution :
IV.2.1. Critères d'attribution :offreéconomiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.
IV.2.2. Une enchère électronique sera effectuée :
IV.3. Renseignements d'ordre administratif :
IV.3.1. Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2. Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 18 novembre 2011 à 17 h.
Documents payants :non.
IV.3.4. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :18 novembre 2011à 17 h.
IV.3.5. Date d'envoi des invitationsà soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6. Langue(s) pouvantêtre utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :français.
IV.3.7. Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :180 jours (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8. Modalités d'ouverture des offres :
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres :non.
Section VI. renseignements complémentaires
VI.1. Il s'agit d'un marché périodique :oui.
VI.2. Le marché s'inscrit dans un projet/programme finance par des fonds communautaires :non.
VI.3. Autres informations :
Le marché sera conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 fois.
Le dossier de consultation est disponible sur le profil acheteur : www.cotesdarmorhabitat.bretagne-marchespublics.com
Date d'envoi du présent avis au Joue et au Boamp :11 octobre 2011.
VI.4. Procédures de recours :
VI.4.1. Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif de Rennes, 3, rue contour de la Motte, FR, 35000 Rennes.
VI.4.2. Introduction des recours :
VI.4.3. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.5. Date d'envoi du présent avis :11 octobre 2011.
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