Centrale des marchés
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Acquisition de livres pour le réseau des bibliothèques

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Marché public ou privé
Référence du marché : 9605

Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (17/11/11)
Communauté de communes du canton de Mortagne-sur-Sèvre
Acquisition de livres pour le réseau des bibliothèques
Avis d'appel public à la concurrence
1. Identification de l'organisme qui passe le marché : Communauté de communes du canton de Mortagne-sur-Sèvre, pôle du Landreau, rue Johannes-Gutenberg, BP 55, 85130 La Verrie, tél. 02 51 63 06 06, fax 02.51.65.23.95, courriel : contact@mortagne-vendee.fr
2. Objet du marché : acquisition de livres pour le réseau des bibliothèques.
3. Type de marché et procédure de passation : marché de fournitures courantes et de services passé en procédure adaptée, au sens de l'article 28 du Code des marchés publics, décret 2006-975 du 1er août 2006, modifié.
4. Forme du marché : la consultation donnera lieu à un marché fractionné à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics.
Les prestations sont décomposées en 4 lots :
Lot 01 : fourniture de romans adultes.
Lot 02 : fourniture de livres de fiction jeunesse, hors bandes dessinées.
Lot 03 : fourniture de bandes dessinées.
Lot 04 : fourniture de documentaires.
5. Variantes et options : chaque candidat peut proposer une ou plusieurs variantes dans son offre de service, à condition de répondre au minimum aux prescriptions de base fixées dans le cahier des charges.
6. Lieux d'exécution : le présent marché s'exécutera sur le territoire de la Communauté de communes.
7. Durée du marché ou délai d'exécution : le présent marché prendra effet à compter de sa notification au titulaire. Il aura une durée ferme de 1 an.
8. Critères d'attribution :
L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée au regard des critères suivants :
1. Valeur technique (pondération : 55 %).
2. Prix (pondération : 25 %).
3. Délais (pondération : 20 %).
Les méthodes de notation sont précisées dans le règlement de la consultation.
9. Conditions d'obtention du dossier de consultation des entreprises : le dossier de consultation des entreprises (DCE) pourra être obtenu sur demande écrite auprès des services de la Communauté de communes.
10. Conditions d'envoi et de remise des offres : les offres devront être remises à l'adresse mentionnée au point no 1, avant le 12 décembre 2011, à 12 h, contre récépissé ou par pli recommandé, avec avis de réception postal ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception et de manière à parvenir à destination avant ces mêmes date et heure limites.
11. Renseignements :
D'ordre technique : Nathalie Festoc, responsable du réseau intercommunal des bibliothèques.
D'ordre administratif : Nicolas Bossard, directeur adjoint, tél. 02 51 63 06 06, fax 02.51.65.23.95, courriel : contact@mortagne-vendee.fr
Date d'envoi de l'avis à la publication : 15 novembre 2011.
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