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Essence Fourniture de carburants 2 et 4 temps exempts de substance cancérigène.(Montants annuels mini: 1 EUR HT, estimé: 11 000 EUR HT, maxi: 30 000 EUR HT; 1 an renouvelable 3 fois).
Commune de Challans 85302Challans mp@challans.fr 02 51 55 05 64
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Essence

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1794892

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (04/12/15)
426256-2015
04/12/2015    S235    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Attribution de marché sans publication préalable 

France-Challans: Essence

2015/S 235-426256

Avis d’attribution de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Commune de Challans
BP 239
À l'attention de: Service marchés publics
85302 Challans
FRANCE
Téléphone: +33 251497973
E-mail: mp@challans.fr
Fax: +33 251550564

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.challans.fr

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché
Fourniture de carburants 2 et 4 temps exempts de substance cancérigène.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat

Code NUTS FR515

II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de carburants 2 et 4 temps exempts de substance cancérigène.
(Montants annuels mini: 1 EUR HT, estimé: 11 000 EUR HT, maxi: 30 000 EUR HT; 1 an renouvelable 3 fois).
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09132000

II.1.6)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.2)Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s)

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE

1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
Marché passé selon une procédure adaptée en application de l'article 28 du code des marchés publics, son montant étant inférieur aux seuils d'application des directives communautaires.
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Valeur technique. Pondération 60
2. Prix. Pondération 40
IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
15661-PA49
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché

Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Numéro de l'avis au JOUE: 2015/S 222-404596 du 17.11.2015

Section V: Attribution du marché

V.1)Date d'attribution du marché:
V.2)Informations sur les offres
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Atlantic Motoculture
L'Orcerie
44840 Les Sorinières
FRANCE

V.4)Informations sur le montant du marché
V.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2)Informations complémentaires:
Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité.
Cet avis vaut publicité de la décision de signer.
VI.3)Procédures de recours
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Ile Gloriette
44041 Nantes
FRANCE
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658

VI.3.2)Introduction des recours
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Ile Gloriette
44041 Nantes
FRANCE
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658

VI.4)Date d’envoi du présent avis:
30.11.2015
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00