Centrale des marchés
Services de transport aérien Transports sanitaires aériens pour les besoins du centre hospitalier «Andrée Rosemon» de Cayenne (Guyane).
Centre hospitalier Andrée Rosemon 97306Cayenne Cedex +594 594 39 51 18
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

Services de transport aérien

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 2561141

Date de clôture estimée : 13/02/17
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (11/01/17)
010253-2017
11/01/2017    S7    - - Services - Avis de marché - Procédure concurrentielle avec négociation 

France-Cayenne: Services de transport aérien

2017/S 007-010253

Avis de marché

Services

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Centre hospitalier Andrée Rosemon
rue des Flamboyants — BP 6006
Cayenne Cedex
97306
France
Téléphone: +594 594395050
Courriel: gestion_cellule.marche@ch-cayenne.fr
Fax: +594 594395118
Code NUTS: FR93

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://char.marcoweb.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://char.marcoweb.fr

I.2)Procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://char.marcoweb.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Centre hospitalier Andrée Rosemon
rue des Flamboyants — BP 6006
Cayenne Cedex
97306
France
Téléphone: +594 594395050
Courriel: gestion_cellule.marche@ch-cayenne.fr
Fax: +594 594395118
Code NUTS: FR93

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://char.marcoweb.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://char.marcoweb.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Centre hospitalier Andrée Rosemon
rue des Flamboyants — BP 6006
Cayenne Cedex
97306
France
Téléphone: +594 594395050
Courriel: gestion_cellule.marche@ch-cayenne.fr
Fax: +594 594395118
Code NUTS: FR93

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://char.marcoweb.fr

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Transports sanitaires aériens pour les besoins du centre hospitalier «Andrée Rosemon» de Cayenne (Guyane).

Numéro de référence: 085DG-16
II.1.2)Code CPV principal
60400000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet de confier des prestations de transports aériens afin d'assurer les évacuations sanitaires dans les meilleures conditions de sécurité et de confort et de délai pour les patients et les personnels hospitaliers (bagages et matériel médical compris) marché séparé ordinaire.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 645 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vols urgents vers et depuis la métropole (" SAMU ")

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60400000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR93
II.2.4)Description des prestations:

Vols urgents vers et depuis la métropole (" SAMU ").

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse technique complété par le candidat / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Politique sociale et environnementale mise en oeuvre dans le cadre de l'exécution de la prestation / Pondération: 5
Prix - Pondération: 100
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions de 12 mois chacune.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat. : Se reporter au CCAP.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vols non urgents vers et depuis la métropole (" non samu ")

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60400000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR93
II.2.4)Description des prestations:

Vols non urgents vers et depuis la métropole (" non samu ").

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse technique complété par le candidat / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Politique sociale et environnementale mise en oeuvre dans le cadre de l'exécution de la prestation / Pondération: 5
Prix - Pondération: 100
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions de 12 mois chacune.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat. : Se reporter au CCAP.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vols vers et depuis Fort-de-France

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60400000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR93
II.2.4)Description des prestations:

Vols vers et depuis Fort-de-France.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse technique complété par le candidat / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Politique sociale et environnementale mise en oeuvre dans le cadre de l'exécution de la prestation / Pondération: 5
Prix - Pondération: 100
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions de 12 mois chacune.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat. : Se reporter au CCAP.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vols vers et depuis Pointe-a-Pitre

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60400000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR93
II.2.4)Description des prestations:

Vols vers et depuis Pointe-a-Pitre.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse technique complété par le candidat / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Politique sociale et environnementale mise en oeuvre dans le cadre de l'exécution de la prestation / Pondération: 5
Prix - Pondération: 100
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions de 12 mois chacune.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat. : Se reporter au CCAP.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; attestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validité.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature description de l'équipement technique dont dispose le candidat liste des principales références similaires ou concernant des domaines voisins réalisés au cours des 3 dernières années.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financement: Budget CHAR Groupement solidaire. Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Informations sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/02/2017
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date: 16/02/2017
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).Les candidatures peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: word, excel, pdf. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau desécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Si le candidat souhaite effectuer sa proposition par voie électronique, il pourra le faire par l'intermédiaire de la plate forme «http://char.marcoweb.fr » Le Centre Hospitalier accepte uniquement les fichiers: . Pouvant etre ouverts par le logiciel Microsoft Word pour PC (extensions doc, txt, rtf). Pouvant etre ouverts par le logiciel Microsoft Excel (extensions xls). Au format Acrobat Reader (extension pdf). Au format jpeg (extension jpg) pour les images. Ou fournir gratuitement le programme permettant d'ouvrir lesdits fichiers. De plus, conformément à l'article 11 du décret no2002-692 du 30.4.2002, tout document électronique envoyé par un candidat dans lequel un virus informatique est détecté par lesantivirus du Centre Hospitalier de Cayenne fera l'objet d'un archivage de sécurité sans lecture dudit document. Ce document sera dès lors réputé n'avoir jamais été reçu et le candidat en sera informé.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Cayenne
7 rue Victor Schoelcher
Cayenne 05 94 25 49 70 05 94 25 49 72
97300
France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/01/2017

Complément de dossier : http://char.marcoweb.fr

Chargement en cours...
Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00