Centrale des marchés
Fourniture d'imprimés et d'enveloppes pour la post-production et de papier thermique filigrané pour le réseau de Pôle emploi La présente consultation a pour objet la fourniture d'imprimés et d'enveloppes pour la post-production et de papier thermique filigrané pour le réseau de Pôle emploi. adresse : CS 40 022 mel :...
DSI de Pôle emploi 34173Castelnau-le-Lez sisgjuridique@pole-emploi.fr
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Fourniture d'imprimés et d'enveloppes pour la post-production et de papier thermique filigrané pour le réseau de Pôle emploi

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2555353

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (07/01/17)
17-1671
JOUE (07/01/17)
006499-2017

Département(s) de publication : 93, 92, 94, 95
Annonce No 17-1671
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
DSI de Pôle emploi, CS 40 022, 34173, Castelnau-le-lez Cedex, F, Courriel : sisgjuridique@pole-emploi.fr, Code NUTS : FR1
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.pole-emploi.fr
Adresse du profil acheteur : http://pole-emploi.e-marchespublics.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Emploi
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Emploi

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture d'imprimés et d'enveloppes pour la post-production et de papier thermique filigrané pour le réseau de Pôle emploi
Numéro de référence : SI-AOO-2016-05
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 22000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation a pour objet la fourniture d'imprimés et d'enveloppes pour la post-production et de papier thermique filigrané pour le réseau de Pôle emploi.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 4 898 220 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Imprimés
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22900000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22458000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22900000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30199711
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR1|
Lieu principal d'exécution : Beaurains
II.2.4)Description des prestations : Fourniture d' Imprimés et enveloppes pour la post-production de Pôle emploi.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Terme durée ferme : 31.12.2017, 3 reconductions annuelles possibles.La durée de l'accord cadre ne pourra pas excéder quatre(4) ans.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Liasse lire (réf poste LE3)
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22458000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22900000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30199711
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution : Beaurains
II.2.4)Description des prestations : Liasse lire (réf poste LE3)
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Terme durée ferme : 31.12.2017, 3 reconductions annuelles possibles.La durée de l'accord cadre ne pourra pas excéder quatre(4) ans.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Enveloppes
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22458000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22900000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30199711
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR1|
Lieu principal d'exécution : Beaurains
II.2.4)Description des prestations : Enveloppes
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Terme durée ferme : 31.12.2017, 3 reconductions annuelles possibles.La durée de l'accord cadre ne pourra pas excéder quatre(4) ans.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Listing, papiers blancs et filigranés
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22458000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22900000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30199711
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR1|
Lieu principal d'exécution : Beaurains
II.2.4)Description des prestations : Listing, papiers blancs et filigranés
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Terme durée ferme : 31.12.2017, 3 reconductions annuelles possibles.La durée de l'accord cadre ne pourra pas excéder quatre(4) ans.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Papier thermique filigrané
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22458000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22900000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30199711
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR1|
Lieu principal d'exécution : France
II.2.4)Description des prestations : Papier thermique filigrané
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Terme durée ferme : 31.07.2017, 3 reconductions annuelles possibles.La durée de l'accord cadre ne pourra pas excéder quatre(4) ans.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2016/S 119-211427
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : SI/C16/18
Lot nº : 2
Intitulé : Recommandés
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 20 décembre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Paragon Transaction, 39 rue des Rivieres Saint Agnan, 58200, Cosne Cour sur Loire, F, Code NUTS : FR, Adresse internet : http://www.paragon-identification.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 131 220
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : SI/C16/22
Lot nº : 5
Intitulé : Papier thermique filigrané
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 20 décembre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Pierre Bourquin Communications, 4 et 6 rue André Huet, 51100, Reims, F, Code NUTS : FR, Adresse internet : https://www.pierrebourquin.com
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 91 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : SI/C16/21c
Lot nº : 4
Intitulé : Listings, papier blanc et filigrané
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 décembre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EMERSON Polska, Ul Belzacka 176/178 PL-97-300 Piotrkow Trybunalski, 97300, Piotrkow, F, Code NUTS : PL, Adresse internet : http://www.emerson.pl
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 2 465 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : SI/C16/21b
Lot nº : 4
Intitulé : Listings, papiers blancs et filigranés
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 22 décembre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
IN Continu et Services, 104, avenue du Président Kennedy, 75016, Paris, F, Code NUTS : FR2, Adresse internet : https://www.imprimerienationale.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 2 465 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : SI/C16/21a
Lot nº : 4
Intitulé : Listing, papiers blancs et filigranés
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 26 décembre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Imprimerie RAULT, Le Bois Bouchard - Rue de la Gare, 36140, Aigurande, F, Code NUTS : FR, Adresse internet : https://imprimerierault.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 2 465 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : SI/C16/18
Lot nº : 1
Intitulé : Pré imprimés format 440*12
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 26 décembre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Imprimerie RAULT, Le Bois Bouchard - Rue de la Gare, 36140, Aigurande, F, Code NUTS : FR, Adresse internet : https://www.imprimerierault.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 205 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : SI/C16/20b
Lot nº : 3
Intitulé : Enveloppes
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 23 décembre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
POCHECO Sas, 13, rue des Roloirs, 59510, Forest sur Marque, F, Code NUTS : FR, Adresse internet : https://www.pocheco.com
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 2 006 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : SI/C16/20c
Lot nº : 3
Intitulé : Enveloppes
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 20 décembre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
BONG, 1, rue Eugène Hermann, 27180, Saint Sébastien de Morsent, F, Code NUTS : FR, Adresse internet : http://www.bong.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 2 006 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : SI/C16/20a
Lot nº : 3
Intitulé : Enveloppes
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 23 décembre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Compagnie Européenne de Papeterie, Espace Gutenberg CS 40007, 16440, Roullet saint Estephe, F, Code NUTS : FR, Adresse internet : https://www.lacouronne.com
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 2 006 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris), 93558, Montreuil, F, Téléphone : (+33) 1 49 20 20 20, Courriel : greffe.tamontreuil@juradm.fr, Fax : (+33) 1 49 20 20 99, Adresse internet : http://montreuil.tribunaladministratif
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1) Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L551-1du code de justice administrative;2) Après la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L551-13 du même code dans un délai de31 jours à compter de la Publication de l'avis d'attribution du contrat, dans les conditions fixées auxArticles L551-14 à L551-16 du même code;3) Pour les candidats évincés, recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans undélai de 2 mois à Compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, le cas échéant assorti d'une demande desuspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire;en cas de demande indemnitaire, recours administratifpréalable auprès du directeur général aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois àCompter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à défaut.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
5 janvier 2017
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