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Marché passé dans le cadre de l'opération Location et maintenance de 2 photocopieurs monochromes et d'un scanner de production pour le service reprographie de Brest Métropole Océane Brest Métropole Océane Marché passé dans le cadre de l'opération Location et maintenance de 2 photocopieurs monochromes et d'un scanner de production pour le service reprographie de Brest Métro...
Brest Métropole Océane 29200Brest
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Marché passé dans le cadre de l'opération Location et maintenance de 2 photocopieurs monochromes et d'un scanner de production pour le service reprographie de Brest Métropole Océane

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Marché public ou privé
Référence du marché : 8430

Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (25/10/11)
Brest Métropole Océane
Marché passé dans le cadre de l'opération Location et maintenance de 2 photocopieurs monochromes et d'un scanner de production pour le service reprographie de Brest Métropole Océane
Avis d'appel public à la concurrence
Marché sur appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics

Section I : pouvoir adjudicateur :
I.1. Nom, adresses et point de contact : Brest Métropole Océane, 24, rue Coat-Ar-Gueven, BP 92242, contact : direction des marchés, à l'attention de M. Le Président, F-29222 Brest cedex 02, tél. +33 2 98 33 54 11, e-mail : marches@brest-metropole-oceane.fr, fax +33 2.98.33.54.15 .
Adresse internet : adresse du profil d'acheteur : https://marches.e-megalisbretagne.org/
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point de contact susmentionné.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point de contact susmentionné.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point de contact susmentionné.
I.2. Type de pouvoir adjudicateur et activité principale : organisme de droit public.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Section II : objet du marché :
II.1. Description :
II.1.1. Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : marché passé dans le cadre de l'opération «Location et maintenance de 2 photocopieurs monochromes et d'un scanner de production pour le service reprographie de Brest Métropole Océane».
II.1.2. Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services : fournitures, location.
Lieu principal de livraison : ville de Brest, 29200 Brest.
Code NUTS : FR522.
II.1.3. L'avis implique : l'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4. Information sur l'accord-cadre : accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5. Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : la présente consultation concerne la location et la maintenance de deux photocopieurs monochromes neufs et d'un scanner de production neuf pour le service reprographie de Brest Métropole Océane.
Cette opération comprend 3 lots dont 1 lot a fait l'objet de la consultation initiale.
II.1.6. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 30121100, 50313200, 30216110.
II.1.7. Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8. Division en lots : oui.
Division en lots : oui.
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9. Des variantes seront prises en considération : non.
II.2. Quantité ou étendue du marché :
Options : oui.
Description de ces options : des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
II.3. Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du : 1er mars 2012. Jusqu'au : 31 décembre 2015.
Informations sur les lots :
Lot 01, intitulé :
1. Description succincte : location et maintenance de deux photocopieurs monochromes neufs haut volume 105 pages/minute.
2. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 30121100, 50313200.
3. Quantité ou étendue :
Montant minimum (HT) : 100 000 euros, montant maximum (HT) : 300 000 euros.
Lot 03, intitulé :
1. Description succincte : location et maintenance d'un scanner couleur neuf 100 pages/minute.
2. Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 30216110.
3. Quantité ou étendue :
Montant minimum (HT) : 14 000 euros, montant maximum (HT) : 50 000 euros.
Section III : renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique :
III.1. Conditions relatives au contrat :
III.1.1. Cautionnement et garanties exigés : une avance égale à 15 % d'une somme égale à douze fois le montant minimum divisé par la durée du marché exprimée en mois pourra être accordée au titulaire. Pour le lot 01, le titulaire ne pourra recevoir cette avance qu'après avoir constitué une garantie à première demande à hauteur de celle-ci.
III.1.2. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Unité monétaire du marché : euros. Financement conformément aux règles de la comptabilité publique.
Mode de règlement retenu : virement avec paiement à 30 jours francs à compter de la réception de la facture adressée par courrier recommandé à la collectivité. Les prix du marché sont fermes pendant la première année puis révisables ensuite.
III.1.3. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas d'exigences particulières.
III.1.4. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : oui.
Les lot 01 et lot 03 de cette consultation feront l'objet de clauses environnementales dans le cadre de leur exécution.
III.2. Conditions de participation :
III.2.1. Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
_ l'imprimé DC1 dûment complété (disponible sur le site du Minefe : www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la direction des marchés Cf. paragraphe I.1. ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics (interdictions de soumissionner) ;
_ la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2. Capacité économique et financière :
Renseignement et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
_ déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et les services du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
_ déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
III.2.3. Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
_ présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
_ indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
_ déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
_ en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
_ certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
_ certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Niveau spécifique minimal exigé : concernant l'ensemble des justificatifs de capacité, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 (disponible sur le site du Minefe : www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la Direction des marchés Cf. paragraphe I.1. Les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens.
III.2.4. Marchés réservés : non.
Section IV : procédure :
IV.1. Type de procédure : ouverte.
IV.2. Critères d'attribution :
IV.2.1. Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
1. Valeur technique (notamment au regard du mémoire justificatif). Pondération : 45.
2. Prix des prestations. Pondération : 35.
3. Service après-vente et assistance technique. Pondération : 20.
IV.2.2. Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3. Renseignements d'ordre administratif :
IV.3.1. Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : Brest-MO-2011-045-1.
IV.3.2. Publication antérieure concernant le même marché : non.
IV.3.3. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : documents payants : non.
IV.3.4. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : le 1er décembre 2011, à 12 h.
IV.3.5. Langue pouvant être utilisée dans l'offre ou la demande de participation : français.
IV.3.6. Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.7. Modalités d'ouverture des offres : le 1er décembre 2011, à 14 h.
Lieu : Brest Métropole Océane, 24, rue Coat-Ar-Gueven, 29200 Brest.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
Section VI : renseignements complémentaires :
VI.1. Il s'agit d'un marché périodique : oui.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : deuxième semestre 2015.
VI.2. Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.3. Autres informations :
Les modalités de calcul de la pondération sont mentionnées dans le règlement de consultation.
Les options évoquées au II.2.2. s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques. La consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bons de commande (art. 77 CMP).
Dossier de consultation à demander par fax au 02.98.33.54.15 ou à retirer à l'hôtel de Communauté, direction des marchés, 24, rue Coat-Ar-Guéven, BP 92242, 29222 Brest cedex 02, ou à télécharger sur : https://www.e-megalisbretagne.org (réf. : Brest-Mo-2011-045-1), dossier gratuits.
Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des affaires juridiques, BP 92206, 2, rue Frézier, 29222 Brest cedex 02.
Possibilité de répondre par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 octobre 2011.
VI.4. Procédures de recours :
VI.4.1. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes, 3, contour de la Motte, CS 44416, F-35044 Rennes cedex, e-mail : greffe.ta-rennes@juradm.fr, tél. +33 2 23 21 28 28, fax +33 2.99.63.56.84.
VI.4.2. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3, contour de la Motte, CS 44416, F-35044 Rennes cedex, e-mail : greffe.ta-rennes@juradm.fr, tél. +33 2 23 21 28 28, fax +33 2.99.63.56.84.
VI.5. Date d'envoi du présent avis : 20 octobre 2011.
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