Centrale des marchés
Fourniture de matériels sportifs pour différents services de la Ville de Besançon Numéro de la consultation : 2016-FCS-SPOR-0047 Fourniture de matériels sportifs pour différents services de la Ville de Besançon ville : BESANCON fax : 03-81-61-50-99 cp : 25034 mel : besa...
Ville de Besançon 25034Besançon besancon@besancon.fr 03 81 61 50 99
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Fourniture de matériels sportifs pour différents services de la Ville de Besançon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2561624

Date de clôture estimée : 14/02/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/01/17)
17-4252
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 25
Annonce No 17-4252
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Besançon.
 Correspondant : M. Fousseret Jean-Louis, Maire, 2, rue Mégevand 25034 Besancon, tél. : 03-81-61-50-50, télécopieur : 03-81-61-50-99, courriel : besancon@besancon.fr adresse internet : http://www.besancon.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : numéro de la consultation : 2016-fcs-spor-0047 Fourniture de matériels sportifs pour différents services de la Ville de Besançon.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 37000000.
Lieu de livraison : divers points de livraison sur Besançon (gymnases, vie des quartiers, piscines, patinoire..), 25000 Besancon.
Code NUTS : |FR431|.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Durée de l'accord-cadre : 3 an(s).
Valeur estimée (H.T.) : 178 000,00 euros.

Caractéristiques principales : 

forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.
Estimation de la valeur (H.T.) : 178 000,00 euros.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière prévue.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Capacité économique et financière - références requises : références requises mentionnées dans les documents de la consultation
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : références requises mentionnées dans les documents de la consultation.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 février 2017, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 2016-fcs-spor-0047.

Le présent marché a un caractère périodique : oui

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 janvier 2017.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Besançon.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Non renseigné.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Non renseigné.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Non renseigné.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Besançon.
 Correspondant : Mme CLERC Nathalie,  26, rue Stéphane Mallarmé,  25000 Besancon.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Cedex 3 25044 Besancon, tél. : 03-81-82-60-00, courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr, télécopieur : 03-81-82-60-01 adresse internet : http://besancon.tribunal-administratif.fr/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Cedex 3 25044 Besancon, tél. : 03-81-82-60-00, courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr, télécopieur : 03-81-82-60-01 adresse internet : http://besancon.tribunal-administratif.fr/.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Fourniture de matériels sportifs pour la patinoire : période initiale(euros Ht): Max 10000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.

Lot(s) 2. -
Fourniture de matériels sportifs pour les piscines : période initiale(euros Ht): Max 10000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.

Lot(s) 3. -
Fourniture de matériels sportifs : période initiale(euros Ht): Max 40000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
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