Centrale des marchés
Fourniture de matériels d'éducation physique et sportive pour les lycées de la Guadeloupe et autres établissements régionaux Fourniture de divers équipements et matériels sportifs se décomposant comme suit :Lot 1 - équipements de sport de raquetteLot 2 - équipements de musculation/gymnastique/Lot 3 - équipements de sport...
Région Guadeloupe 97100Basse-Terre dmp@cr-guadeloupe.fr +590 590 80-4159
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Fourniture de matériels d'éducation physique et sportive pour les lycées de la Guadeloupe et autres établissements régionaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1795303

Date de clôture estimée : 14/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/12/15)
15-177073

Département(s) de publication : 971
Annonce No 15-177073
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Région Guadeloupe, avenue Paul Lacavé, Petit-Paris, à l'attention de M. le président du conseil régional, GP-97100 Basse Terre. Tél. (+59)0 5 90 80 40 40. E-mail : dmp@cr-guadeloupe.fr. Fax (+59)0 5 90 80 41 59.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.regionguadeloupe.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.eguadeloupe.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Région Guadeloupe, avenue Paul Lacavé, Contact : direction des marchés publics, GP-97100 Basse Terre. E-mail : dmp-region@cr-guadeloupe.fr. Fax (+59)0 5 90 80 41 59.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  fourniture de matériels d'éducation physique et sportive pour les lycées de la Guadeloupe et autres établissements régionaux.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : lycées et établissements de l'archipel de la Guadeloupe.
  Code NUTS FR910.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  Durée de l'accord-cadre: Durée en mois :12.
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fourniture de divers équipements et matériels sportifs se décomposant comme suit :
Lot 1 - équipements de sport de raquette
Lot 2 - équipements de musculation/gymnastique/
Lot 3 - équipements de sports collectifs
Lot 4 - équipements d'athlétisme
Lot 5 - petits équipements et matériels sportifs/arts du cirque
Lot 6 - équipements nautiques.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  37400000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  marché à bons de commande sans minimum ni maximum. A titre indicatif, les quantités à prendre en compte sont celles figurant dans le détail quantitatif et estimatif.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : équipements de sport de raquette.
 1)Description succincte
  Fourniture de divers équipements et matériels sportifs en rapport avec les sports de raquette (cf. ; Cahier des Clauses Techniques Particulières)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  37452700.
 3)Quantité ou étendue
  Marché sans minimum et sans maximum. Voir les prévisions dans le détail quantitatif et estimatif.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  Le marché est reconductible trois fois tacitement sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
LOT no 2 intitulé : équipements de Musculation/ Gymnastique
 1)Description succincte
  Fourniture de divers équipements et matériels sportifs en rapport avec la musculation, la Gymnastique (cf. ; Cahier des Clauses Techniques Particulières)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  37442000, 37420000.
 3)Quantité ou étendue
  marché sans minimum et sans maximum. Voir les prévisions dans le détail quantitatif et estimatif
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  le marché est reconductible trois fois tacitement sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
LOT no 3 intitulé : équipement de Sports Collectifs
 1)Description succincte
  Fourniture de divers équipements et matériels sportifs en rapport avec les sports collectifs (cf. ; Cahier des Clauses Techniques Particulières)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  37400000.
 3)Quantité ou étendue
  Marché sans minimum et sans maximum. Voir les prévisions dans le détail quantitatif et estimatif.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  le marché est reconductible trois fois tacitement sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
LOT no 4 intitulé : équipements d'Athlétisme
 1)Description succincte
  Fourniture de divers équipements et matériels sportifs et d'articles en rapport avec l'athlétisme (cf. ; Cahier des Clauses Techniques Particulières)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  37415000.
 3)Quantité ou étendue
  Marché sans minimum et sans maximum. Voir les prévisions dans le détail quantitatif et estimatif.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  le marché est reconductible trois fois tacitement sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
LOT no 5 intitulé : Petits équipements et matériels sportifs/arts du cirque
 1)Description succincte
  Fourniture de divers petits équipements et matériels sportifs et d'articles en rapport avec l'art du cirque (cf. ; Cahier des Clauses Techniques Particulières).
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  37400000.
 3)Quantité ou étendue
  Marché sans minimum et sans maximum. Voir les prévisions dans le détail quantitatif et estimatif.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  le marché est reconductible trois fois tacitement sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
LOT no 6 intitulé : équipements nautiques
 1)Description succincte
  Fourniture de divers équipements et matériels en rapport avec le nautisme (cf. ; Cahier des Clauses Techniques Particulières).
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  37412000.
 3)Quantité ou étendue
  Marché sans minimum et sans maximum. Voir les prévisions dans le détail quantitatif et estimatif.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  le marché est reconductible trois fois tacitement sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Les prestations faisant l'objet du marché seront rémunérées par les ressources propres de la collectivité.
Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du Code des Marchés Publics et selon les dispositions du décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de commande publique.
Ainsi, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours. En cas de retard, les intérêts moratoires seront dus aux taux de la Banque Centrale Européenne augmenté de huit points tel que défini au décret précité. Une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement sera également due dès le premier jour de retard.
Une avance de 5 % pourra être accordée au prestataire conformément aux articles 87 et 88 du code des marchés publics.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Les entreprises peuvent répondre seules ou groupées.
Les entreprises peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises, conjoint ou solidaire conformément à l'article 51 du code des marchés publics.
Toutefois, dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire doit obligatoirement être désigné dans l'acte d'engagement et être solidaire de chacun des membres du groupement.
Les candidats ne peuvent pas présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la recevabilité de la candidature est appréciée au vu des règles d'accès à la commande publique, énoncées par les articles 43 à 47 et 52 du code des marchés public français, les articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 06/06/2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, et l'article 29 de la loi no 2005-102 du 11/02/2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
En application de ces dispositions, les candidatures devront contenir les éléments énumérés à la rubrique Vi-3 "les candidatures n'ayant pas les capacités et les références suffisantes pour la réalisation de ce type de prestation seront éliminées.
Tout dossier ne comportant pas la liste des documents demandés au stade de la candidature pourra être rejeté.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, ou une déclaration appropriée de banque ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur, il peut prouver sa capacité par la communication du montant des contrats en cours en rapport avec l'objet du marché, par l'attestation d'un commissaire aux comptes.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : certificat de qualité ou de capacité délivré(s) par des déclarations indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
La preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tous moyens de preuve équivalents.
L'Appréciation des capacités techniques, professionnelles et financières d'un groupement est globale, il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.

Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature : production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
L'Absence de références relatives à l'exécution de marchés de même nature ne peut justifier l'élimination d'un candidat et ne dispense pas d'examiner ses capacités professionnelles, techniques et financières.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. valeur technique. Pondération : 50.
     2. prix. Pondération : 40.
     3. délai de livraison. Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  MF15-027.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  14 janvier 2016 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature en complément des documents demandés à la section III :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
- déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
- formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-DC 4);
- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-DC 4);

Modalités de retrait du dossier de la consultation:
Le DCE sera remis gratuitement:
- par téléchargement sur le profil acheteur www.eguadeloupe.com
Ou
À l'adresse www.cr-guadeloupe.fr rubrique E-Service, consulter les marchés publics ou directement à l'adresse www.eguadeloupe.com.
Ou sur place à l'adresse figurant au bloc no1.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Guadeloupe, 6 rue Victor Hugues, GP-97100 Basse Terre. E-mail : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr. Tél. (+59)0 5 90 81 45 38. Adresse internet : http://www.ta-basse-terre.juradm.fr. Fax (+59)0 5 90 81 96 70.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal administratif de Guadeloupe, 6 rue Victor Hugues, GP-97100 Basse Terre. Tél. (+59)0 5 90 81 45 38. Fax (+59)0 5 90 81 96 70.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  3 décembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Région Guadeloupe, avenue Paul Lacavé, Petit-Paris, à l'attention de M. le président du conseil régional, GP-97100 Basse Terre. Tél. (+59)0 5 90 80 40 40. E-mail : dmp@cr-guadeloupe.fr. Fax (+59)0 5 90 80 41 59.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.regionguadeloupe.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.eguadeloupe.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Région Guadeloupe, avenue Paul Lacavé, Contact : direction des marchés publics, GP-97100 Basse Terre. E-mail : dmp-region@cr-guadeloupe.fr. Fax (+59)0 5 90 80 41 59.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  fourniture de matériels d'éducation physique et sportive pour les lycées de la Guadeloupe et autres établissements régionaux.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : lycées et établissements de l'archipel de la Guadeloupe.
  Code NUTS FR910.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  Durée de l'accord-cadre: Durée en mois :12.
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fourniture de divers équipements et matériels sportifs se décomposant comme suit :
Lot 1 - équipements de sport de raquette
Lot 2 - équipements de musculation/gymnastique/
Lot 3 - équipements de sports collectifs
Lot 4 - équipements d'athlétisme
Lot 5 - petits équipements et matériels sportifs/arts du cirque
Lot 6 - équipements nautiques.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  37400000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  marché à bons de commande sans minimum ni maximum. A titre indicatif, les quantités à prendre en compte sont celles figurant dans le détail quantitatif et estimatif.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT no 1 intitulé : équipements de sport de raquette.
 1)Description succincte
  Fourniture de divers équipements et matériels sportifs en rapport avec les sports de raquette (cf. ; Cahier des Clauses Techniques Particulières)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  37452700.
 3)Quantité ou étendue
  Marché sans minimum et sans maximum. Voir les prévisions dans le détail quantitatif et estimatif.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  Le marché est reconductible trois fois tacitement sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
LOT no 2 intitulé : équipements de Musculation/ Gymnastique
 1)Description succincte
  Fourniture de divers équipements et matériels sportifs en rapport avec la musculation, la Gymnastique (cf. ; Cahier des Clauses Techniques Particulières)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  37442000, 37420000.
 3)Quantité ou étendue
  marché sans minimum et sans maximum. Voir les prévisions dans le détail quantitatif et estimatif
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  le marché est reconductible trois fois tacitement sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
LOT no 3 intitulé : équipement de Sports Collectifs
 1)Description succincte
  Fourniture de divers équipements et matériels sportifs en rapport avec les sports collectifs (cf. ; Cahier des Clauses Techniques Particulières)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  37400000.
 3)Quantité ou étendue
  Marché sans minimum et sans maximum. Voir les prévisions dans le détail quantitatif et estimatif.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  le marché est reconductible trois fois tacitement sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
LOT no 4 intitulé : équipements d'Athlétisme
 1)Description succincte
  Fourniture de divers équipements et matériels sportifs et d'articles en rapport avec l'athlétisme (cf. ; Cahier des Clauses Techniques Particulières)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  37415000.
 3)Quantité ou étendue
  Marché sans minimum et sans maximum. Voir les prévisions dans le détail quantitatif et estimatif.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  le marché est reconductible trois fois tacitement sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
LOT no 5 intitulé : Petits équipements et matériels sportifs/arts du cirque
 1)Description succincte
  Fourniture de divers petits équipements et matériels sportifs et d'articles en rapport avec l'art du cirque (cf. ; Cahier des Clauses Techniques Particulières).
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  37400000.
 3)Quantité ou étendue
  Marché sans minimum et sans maximum. Voir les prévisions dans le détail quantitatif et estimatif.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  le marché est reconductible trois fois tacitement sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
LOT no 6 intitulé : équipements nautiques
 1)Description succincte
  Fourniture de divers équipements et matériels en rapport avec le nautisme (cf. ; Cahier des Clauses Techniques Particulières).
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  37412000.
 3)Quantité ou étendue
  Marché sans minimum et sans maximum. Voir les prévisions dans le détail quantitatif et estimatif.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
  le marché est reconductible trois fois tacitement sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Les prestations faisant l'objet du marché seront rémunérées par les ressources propres de la collectivité.
Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du Code des Marchés Publics et selon les dispositions du décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de commande publique.
Ainsi, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours. En cas de retard, les intérêts moratoires seront dus aux taux de la Banque Centrale Européenne augmenté de huit points tel que défini au décret précité. Une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement sera également due dès le premier jour de retard.
Une avance de 5 % pourra être accordée au prestataire conformément aux articles 87 et 88 du code des marchés publics.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Les entreprises peuvent répondre seules ou groupées.
Les entreprises peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises, conjoint ou solidaire conformément à l'article 51 du code des marchés publics.
Toutefois, dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire doit obligatoirement être désigné dans l'acte d'engagement et être solidaire de chacun des membres du groupement.
Les candidats ne peuvent pas présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la recevabilité de la candidature est appréciée au vu des règles d'accès à la commande publique, énoncées par les articles 43 à 47 et 52 du code des marchés public français, les articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 06/06/2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, et l'article 29 de la loi no 2005-102 du 11/02/2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
En application de ces dispositions, les candidatures devront contenir les éléments énumérés à la rubrique Vi-3 "les candidatures n'ayant pas les capacités et les références suffisantes pour la réalisation de ce type de prestation seront éliminées.
Tout dossier ne comportant pas la liste des documents demandés au stade de la candidature pourra être rejeté.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, ou une déclaration appropriée de banque ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur, il peut prouver sa capacité par la communication du montant des contrats en cours en rapport avec l'objet du marché, par l'attestation d'un commissaire aux comptes.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : certificat de qualité ou de capacité délivré(s) par des déclarations indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
La preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tous moyens de preuve équivalents.
L'Appréciation des capacités techniques, professionnelles et financières d'un groupement est globale, il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.

Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature : production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
L'Absence de références relatives à l'exécution de marchés de même nature ne peut justifier l'élimination d'un candidat et ne dispense pas d'examiner ses capacités professionnelles, techniques et financières.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. valeur technique. Pondération : 50.
     2. prix. Pondération : 40.
     3. délai de livraison. Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  MF15-027.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  14 janvier 2016 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature en complément des documents demandés à la section III :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
- déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
- formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-DC 4);
- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-DC 4);

Modalités de retrait du dossier de la consultation:
Le DCE sera remis gratuitement:
- par téléchargement sur le profil acheteur www.eguadeloupe.com
Ou
À l'adresse www.cr-guadeloupe.fr rubrique E-Service, consulter les marchés publics ou directement à l'adresse www.eguadeloupe.com.
Ou sur place à l'adresse figurant au bloc no1.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Guadeloupe, 6 rue Victor Hugues, GP-97100 Basse Terre. E-mail : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr. Tél. (+59)0 5 90 81 45 38. Adresse internet : http://www.ta-basse-terre.juradm.fr. Fax (+59)0 5 90 81 96 70.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal administratif de Guadeloupe, 6 rue Victor Hugues, GP-97100 Basse Terre. Tél. (+59)0 5 90 81 45 38. Fax (+59)0 5 90 81 96 70.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  3 décembre 2015.
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00