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CH d'Aunay sur Odon 14260Aunay-sur-Odon
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Fourniture de pain frais

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1793475

Date de clôture estimée : 12/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (04/12/15)
Acheteur public
CH d'Aunay sur Odon
5 rue de l'hopital
14260 aunay sur odon FR
Téléphone : 0231717676
Autres éléments possiblement liés à ce marché
APPEL D'OFFRE KLEKOON( Afficher les infos) ( Masquer les infos)
Département :14 (Calvados)
Date de parution :03/12/2015
Date de péremption : 12/01/2016
Annee: 2015Edition: Décembre 2015N° annonce: K2968490
Fourniture de pain frais
Date de parution: 03/12/2015
Limite de réception des offres: 12/01/2016 à 12:00
Département: Calvados (14)

Objet: Fourniture de pain frais

Organisme émetteur: CH d'Aunay sur Odon 5 rue de l'hopital 14260 aunay sur odon ; Téléphone : 0231717676 ; Fax : ; e-mail : marches@ch-aunay.fr

Description du marché:
Le marché est passé pour une période ferme de 4 ans à compter du 1er février 2016, ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire (date de l’accusé de réception faisant foi), et jusqu’au 31 janvier 2020.

Les offres seront transmises sous pli cacheté, portant la mention « MAPA Fourniture de pain - Ne pas ouvrir » par envoi postal en recommandé avec AR ou remis contre récépissé aux adresses ci-après : Monsieur le Directeur - Centre Hospitalier Louis Lacaine -5 Rue de l’Hôpital - 14260 AUNAY SUR ODON.

Le Centre Hospitalier d'Aunay sur Odon financera les dépenses liées à l'objet du marché de la consultation sur ses fonds propres et sur les crédits inscrits dans la section exploitation. Le mode de règlement choisi est le virement par mandat administratif. Les sommes dues seront payées dans un délai de 50 jours à compter de la réception de la facture. Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d’intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l’année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l’indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros. Le comptable assignataire de la dépense est le Trésorier Principal d’Aunay sur Odon.

Adresse à laquelle les dossiers de consultation peuvent être demandés ou retirés :
• Services économiques du Centre Hospitalier d’Aunay sur Odon – 5 rue de l’Hôpital – 14260 AUNAY SUR ODON
• Egalement Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consultation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com

Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’instruction des recours : Tribunal Administratif de Caen - 3 rue Arthur le Duc – 14000 CAEN - Tel : 0231707272 - Fax : 0231524217 - Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr

Adresses complémentaire: Pour les renseignements d’ordre administratifs : Mme FELIN Nathalie – Adjoint Administratif
Tél : 02.31.71.76.68 - Fax : 02.31.71.76.06
Pour les renseignements d’ordre techniques : Mr SALMON Philippe – Responsable Service Cuisine Tél : 02.31.71.76.95

Classe d'activité:
- 15: Produits des industries alimentaires
Informations générales
Référence de la consultationK2968490
Mise en ligne03/12/2015 11:40:35
Mode de passationProcédure adaptée
Catégorie de marchéFournitures
Classe d'activitéClasse 15 : Produits des industries alimentaires
DépartementCalvados (14)
Date limite des candidatures12/01/2016 12:00:00
Date limite des offres12/01/2016 12:00:00
Objet de la consultation

Fourniture de pain frais

Liste des lots
Lot 1 : Marché à lot unique
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une période ferme de 4 ans à compter du 1er février 2016, ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire (date de l’accusé de réception faisant foi), et jusqu’au 31 janvier 2020.

Les offres seront transmises sous pli cacheté, portant la mention « MAPA Fourniture de pain - Ne pas ouvrir » par envoi postal en recommandé avec AR ou remis contre récépissé aux adresses ci-après : Monsieur le Directeur - Centre Hospitalier Louis Lacaine -5 Rue de l’Hôpital - 14260 AUNAY SUR ODON.

Le Centre Hospitalier d'Aunay sur Odon financera les dépenses liées à l'objet du marché de la consultation sur ses fonds propres et sur les crédits inscrits dans la section exploitation. Le mode de règlement choisi est le virement par mandat administratif. Les sommes dues seront payées dans un délai de 50 jours à compter de la réception de la facture. Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d’intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l’année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l’indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros. Le comptable assignataire de la dépense est le Trésorier Principal d’Aunay sur Odon.

Adresse à laquelle les dossiers de consultation peuvent être demandés ou retirés :
• Services économiques du Centre Hospitalier d’Aunay sur Odon – 5 rue de l’Hôpital – 14260 AUNAY SUR ODON
• Egalement Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consultation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com

Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’instruction des recours : Tribunal Administratif de Caen - 3 rue Arthur le Duc – 14000 CAEN - Tel : 0231707272 - Fax : 0231524217 - Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
Réglement de la consultation (RC)
Nom de la pièceRC Pain 2015-004.pdf
Pour télécharger,faites un clic droit sur l'icone
et sélectionnez "Enregistrer la cible sous.."
Date de mise en ligne03/12/2015 11:31:00
Taille du Fichier401 Ko

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